par motifs propres et adoptés que la société Lollipops a mis aux débats des coupures de presse et des catalogues couvrant la période 2002-2005 et reproduisant des modèles de tee-shirts, maillots de bain

Fond, d'élargisseur galerie fond, de piqueur trac et boulonneur chantier fond, au sein des Houillères du bassin de Lorraine du 23 octobre 1961 au 2 septembre 1964, puis du 3 janvier 1966 au 7 avril

Les désordres apparus sur le liner, consistant dans l'apparition de petits trous en pieds de paroi à environ 10 cm du fond tout autour du bassin, a pour fait générateur la qualité du support, avec pour

dommages-intérêts à la communauté d'agglomération ; Mais attendu qu'ayant retenu, procédant à la recherche prétendument omise, que le dommage, constitué par l'affaissement et le siphonnage de l'eau d'un bassin

Charbonnages de France et les Houillères de Lorraine, du Nord-Pas-de-Calais et du Centre Midi ont créé l'Association nationale pour la gestion des retraités de Charbonnages de France et des Houillères de Bassin

. ; aux motifs que « par d'exacts motifs, le premier juge a pertinemment relevé : - que la construction d'une piscine avec un bassin enterré constitue un ouvrage au sens des articles 1792 et suivants

3 du texte susvisé. 2° / que le changement du lieu de travail d'un salarié n'est constitutif d'une modification du contrat de travail que s'il intervient en dehors du secteur géographique ou du bassin

Marc X..., demeurant Villa Rubis, n° 6, La Pommière, 26600 Serves-sur-Rhône, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la bande-annonce et les séquences de début et fin des retransmissions de la Coupe du monde de rugby

X..., cadre de la société Adrexo, exerçait les fonctions de chef de bassin selon un avenant au contrat de travail du 21 août 2006 lui confiant une mission d'animation et de contrôle de centres techniques

désistement de pourvoi ; Sur le premier et le deuxième moyens réunis, ci-après annexés : Attendu que, répondant aux conclusions en retenant souverainement que les lieux loués, autrefois qualifiés de "bains

X... comme syndic, assurée par la SMABTP ; qu'après réception, le 30 juin 1981, des désordres étant apparus aux supports des vasques dans les salles de bains, la SCI a, en janvier 1984, fait assigner en

(Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1985 par le tribunal de grande instance de Thonon-Les-Bains, au profit de Madame A... Hélène veuve X..., demeurant ...

retenant que la mention "et des produits Vogica", inscrite en marge de l'acte, devait être considérée comme n'ayant pas remplacé l'exclusion, non supprimée, de la vente de toutes cuisines et salles de bains

), au profit : 1 / de la société Crédit d'Equipement des Petites et Moyennes Entreprises (CEPME), dont le siège est ... (2ème), 2 / de Mme Monique C..., demeuarnt rue de la Barre à Enghien-les-Bains

lesquelles la notification a été faite à l'avocat sont en conséquence sans intérêt ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'appel avait été formé contre un jugement du tribunal de grande instance de Thonon-les Bains

DANS LES LOCAUX DU COMITE D'ENTREPRISE, A ANNEMASSE, LOCALITE SITUEE DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON LES BAINS ; QUE M. X...

, une absence de ventilation dans cette salle ainsi que des non finitions diverses (faux plafond de la cave, absence de barre de seuil à l'entrée de la salle de bain) ; que les désordres relevés par l'expert

Philippe, contre le jugement n 4424 du tribunal de police d'AIX-LES-BAINS, du 12 décembre 1996, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules, l'a condamné

pourvues, à défaut d'ouvrant donnant sur l'extérieur, d'un système d'aération débouchant à l'extérieur du bâtiment ; qu'en se bornant à constater que le constat du 18 juin 1980 précise que la salle de bains