Michel Marie B..., demeurant ... (16ème), 2°) M.

X... a été déclarée en redressement judiciaire par jugement du 22 novembre 1996, désignant Michel Z... en qualité d'administrateur judiciaire ; que la date de cessation des paiements a été fixée au 1er

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 12 novembre 1992) qu'une personne s'est fait ouvrir, sous la fausse identité de Michel

Michel X..., M.

Michel, - Y... Pierre, - Z... Stanislas, - A...

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 95-12.244 formé par la société GPK finance, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° V 95-12.312 formé par la société Michaux

Michel Y... a, pour le compte de son fils, M. X...

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt n° 867 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 3 octobre 1996, qui, sur sa plainte contre personne non dénommée du chef notamment

Michel X..., demeurant ... (15ème), 3°/ de la Société Abax, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (20ème), 4°/ de M.

X..., au service depuis 1972 de la société Mont Saint-Michel, devenue en 1980 la société Coparel, a accepté alors de devenir agent de maîtrise "promoteur marchandiseur", soumis à la convention collective

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 juin 2000, n° 53), que les époux Michel

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2001), statuant en référé, que la société civile immobilière (SCI) Fain, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Michel

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 AVRIL 2024 La société Anne-Marie Gruel-Michel

son testament le 3 septembre 1977, Jean-Baptiste Y... avait conservé sa lucidité d'esprit et que la cause qui a déterminé l'ouverture ultérieure de sa tutelle n'était ni notoire ni connue de Mlle Micheline

Michel A... ; que la culpabilité de la personne morale est la conséquence de la commission des infractions de marchandage et de prêt illicite de main d'oeuvre, en sa faveur, par la société ABS ; "1°

véhicule d'Amadeu X... pour, selon elle, se soustraire à ses gestes déplacés, et selon Amadeu X..., sur un coup de tête ; que Amadeu X... justifie leur présence en ce lieu par une erreur de trajet ; que Michel

"jusqu'en 2003" (Nadine Z...), "de 1986 à 2003" (Alexis A...), "de 1986 jusqu'en avril 2003 (Romain B...), "jusqu'en fin 2003" (Michel C...), effectuant "les tâches incombant à sa fonction" (Nadine Z..

X..., propriétaire d'un fonds de commerce, a signé, avec la société Minelli, un contrat de franchise pour la commercialisation de chaussures ; qu'en 1985, la société CUUF s'est substituée à la société

années 1995, 1996 et 1997 qui correspondent à une prestation différente et spécifique, à savoir un complément d'imposition; que ces redressements opérés à l'encontre des époux X..., de Pierre Y... et de Michel

Jean-Michel X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Dominique X..., domiciliée [...] , 3°/ au centre hospitalier - EHPAD de Beauvais, dont le siège est [...] , 4°/ à l'association UDAF 80, dont le siège est