Peyrat, conseiller rapporteur, MM. Deville, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, Mme Stéphan, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Anna Y..., demeurant Mas de Chalvidan ..., 2°/ de Mme Z...

Sur le rapport de Mme Goanvic, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de Mme [B] [S], et les conclusions de M.

sollicité la condamnation solidaire de M. et Mme X... ; que Mme A... est intervenue à l'instance devant la cour d'appel ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de l'avoir

Leclerc ainsi que MM.

Gautier, rapporteur, MM. B..., C..., X..., Didier, Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme A..., M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Bonnal, président, Mme Diop-Simon, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation

une roulade sur une voiture ; que c'est vraisemblablement à ce moment que Mourad Y... lui a porté les coups de marteau qui ont été constatés dans le dos ; que les deux plaies superficielles par arme blanche

Joly conseiller rapporteur, MM. Gondre, Hecquard, Culié, Roman conseillers de la chambre, Mme Mouillard, M. Poisot conseillers référendaires, M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme

Violeau, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseillers de la chambre, et M.

[C], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'[3], après débats en l'audience publique du 2 avril 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Deltort,

B..., la soeur de Mme Q...

Latitude Blanche, et l'avis écrit de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents M.

Organisme de gestion des écoles catholiques Lassalle Maison Blanche, et de l'établissement Ensemble scolaire privé catholique Lassalle Maison Blanche, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société

Brissier, conseiller, Mme Maunand, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Petitprez, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Liffran, conseiller référendaire rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Raymond André X... est décédé le 15 octobre 1991, en laissant pour lui succéder Mme

2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Collomp, conseillère rapporteure, Mme Auroy, conseillère doyenne, et Mme Tifratine, greffière de chambre, la première chambre civile de la