La société Macif a, ensuite, porté plainte pour tentative d'escroquerie et M.

2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 24 mars 2020, pourvoi n° 19-85.623), dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs de dénonciation calomnieuse et tentative

délivré par les autorités judiciaires grecques le 8 décembre 2023 pour l'exécution d'une peine de quatre ans et deux mois d'emprisonnement et une amende de 3 000 euros pour des faits qualifiés de tentative

Di Z... invoqué devant elle que le véhicule de Philippe X... n'avait franchi la ligne médiane de circulation qu'après l'accident, tandis qu'il tentait de secourir la victime après avoir oublié de serrer

"en ce que la Cour a dit n'y avoir lieu à annulation du contrôle d'identité effectué à l'encontre de Gambela ; "au motif que le contrôle d'identité a été effectué à l'encontre d'une personne qui tentait

d'amour ; que la victime précisait que couchée sur le côté et tournant le dos à Jean-Yves X..., celui-ci lui retirait son slip ; que Y... se recroquevillait alors "en chien de fusil" ; que Jean-Yves X... tentait

les faits, démontre que celui-ci n'avait pas supporté la rupture avec celle-ci et la lettre écrite au mari de Francine X... prouve que Lucien Y... envisageait de refaire sa vie avec celle-ci et qu'il tentait

vers 17 heures, elle s'est enquise de sa réalité en appelant un salarié lequel l'a informée que la direction du journal avait interdit sa diffusion à l'extérieur de l'entreprise, qu'après une vaine tentative

physique et psychologique mais indique avoir vu de grosses sommes d'argent au domicile sans en connaître la provenance ; qu'elle confirme qu'il est le meneur du groupe « Block 76 » ; qu'elle parle d'une tentative

d'agressions sexuelles, faits prévus et punis par l'article 178 du Code pénal allemand ; que les faits exposés et qualifiés par l'Etat requérant peuvent, en droit français, recevoir la qualification de tentative

chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 17 juillet 1997, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des mineurs des ALPES-MARITIMES, le premier, sous l'accusation de meurtre et tentatives

CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT, INSUFFISANCE ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A RELAXE Y..., PREVENU DE TENTATIVE

Direction de la surveillance du territoire et les surveillances de Mojtaba Y... opérées par la police judiciaire et qui ont toutes mis en évidence ses allées et venues seul ou avec Hossein Z..., ses tentatives

d'appel de PARIS, 2e section, en date du 11 mai 2015, qui dans la procédure suivie contre personne non dénommée, des chefs d'abus de confiance, corruption, association de malfaiteurs, escroquerie et tentative

Walid Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 11 janvier 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec

distribution, de l'existence courante de ce type de droit de préemption, qu'elle incluait également dans ses propres contrats, l'arrêt retient que celle-ci a, de surcroît, elle-même contribué à la tentative

l'obligation de se soumettre à une psychothérapie, d'indemniser les parties civiles et de s'abstenir d'entrer en contact direct avec les parties civiles ; "aux motifs qu'il y a eu, jusqu'à la vaine tentative

RENNES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 4 octobre 2001, qui, dans l'information suivie conte personne non dénommée des chefs de tentative

d'une commission indue constitue des manoeuvres frauduleuses caractérisant soit l'escroquerie, si elle aboutit à la remise de la commission soit, si les manoeuvres n'aboutissent à aucune remise, la tentative

; que les mobiles qui auraient pu conduire Joseph Y... au meurtre de sa maîtresse n'apparaissent pas clairement, qu'il s'agisse de la révélation d'une paternité remontant à plus de 14 ans ou d'une tentative