Etienne Y... ayant été mortellement blessé lors d'un accident de la circulation, au cours duquel sa voiture a été heurtée par celle de M.

lui reprochant essentiellement d'avoir commis une faute grave en utilisant à son retour de tournée de livraison le véhicule de la société pour se rendre à son domicile personnel, un accident de la circulation

[U] a été victime le 26 septembre 2010 d'un accident de la circulation, alors qu'il était passager d'un véhicule assuré auprès de la société Matmut. 2. Le 4 janvier 2016, M.

X... a été victime d'un accident de la circulation ; qu'il a fait assigner devant le tribunal de grande instance en indemnisation de son préjudice la société Axa Global Risks aux droits de laquelle vient

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 septembre 1996), que Serge A... a été victime d'un accident de la circulation

X..., victime d'un accident de la circulation le 10 mars 1987, a été indemnisé par la compagnie Axa Assurances, assureur de la société Barco, responsable de l'accident, en application d'une transaction

Régie autonome des transports parisiens (RATP) lui demandait abusivement, contrairement à la pratique antérieure, de constituer un dossier et de fournir une photographie pour lui remettre la carte de circulation

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 1992), que Mlle X..., gérante de la société Marcy music, a été blessée dans un accident de la circulation

Y... ayant été blessé dans un accident de la circulation au cours d'une collision avec le véhicule conduit par Mme X... assurée à la Société d'assurances moderne des agriculteurs (SAMDA) a assigné ceux-ci

Yvelines et la CPAM des Hauts-de-Seine ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 décembre 1991), que Mme Z..., docteur en médecine, blessée dans un accident de la circulation

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 1992), que le propriétaire d'un ensemble routier de la société "Les Cotes de la Selle" a été déclaré responsable d'un accident de la circulation

A..., victime d'un accident de la circulation dont M. B... était responsable et la compagnie GFA, assureur de celui-ci; que M.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 1991), que Mme X... a été mortellement blessée ainsi que sa fille Paule, le 1er juin 1986, à la suite d'un accident de la circulation

Bacar Z... a été impliqué dans un accident de la circulation ayant entraîné la mort d'une personne et des blessures pour une autre; que M.

Y..., a été blessé dans un accident de la circulation dont Mme X..., assurée à la compagnie groupe Drouot, devenue Axa Assurances, n'a pas contesté la responsabilité; qu'une transaction est intervenue

X... a été victime le 8 février 1990 d'un accident de la circulation dans lequel a été impliqué le véhicule conduit par M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., alors qu'elle se trouvait à bord d'un véhicule conduit par son mari, a été blessée dans un accident de la circulation

[P] a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

[N] [K] a été victime d'un accident de la circulation causé par M. [I] [E], qui a été déclaré coupable de blessures involontaires. 3.

route ne prohibent pas le fait d'avertir ou d'informer de la localisation d'appareils, instruments ou systèmes servant à la constatation des infractions à la législation ou à la réglementation de la circulation