Y..., maître d'oeuvre, la société Socotec, contrôleur technique, les bureaux d'études Setic et Sol Etudes, M. Z..., et les sociétés Mauro, Entreprise Oliva, désormais représentée par M.

pas aux conclusions d'appel de la société Eclatec, qui avait soutenu, d'une part, que Mme Z..., ayant été engagée en qualité d'attachée logistique avec rattachement aux responsables de la direction technique

la société SMA, société anonyme, 3°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), toutes deux ayant leur siège [Adresse 3], 4°/ à la société Economie et technique

la société Alcatel câble France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (14e Chambre civile), au profit : 1 / de la Compagnie d'études

valoir que Mme X..., qui conteste son licenciement, n'a jamais demandé à l'employeur de lui indiquer, par écrit, les critères en question, bien qu'elle ait écrit pas moins de trois courriers très techniques

X... et du ministère public ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 23 septembre 1997), que la société Lorraine d'études et d'applications des techniques thermiques (Loreatt) a été créée par les membres

à la mobilité et au déplacement préconisée dans le plan d'action élaborée à la suite de l'étude effectuée par l'intermédiaire du Cap Emploi, ou que les charges consécutives à leur mise en œuvre auraient

contrat » soit le matériel fabriqué et commercialisé sur la base du brevet d'invention concédé ; Attendu que l'avenant numéro 1 rappelle dans plusieurs de ses articles que ce contrat comporte une phase « d'étude

de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE TECHNI-CHAMPAGNE

Data France et Ingram Micro SAS, en tant qu'auteures des pratiques, et Apple Inc., Apple Operations Europe, Apple Operations International, Tech Data France Holding, Tech Data BV, Tech Data Corp., Ingram

A..., professeur d'art, avait rédigé une note sur le projet de sculpture pour lequel il avait été consulté par l'Aman et pour lequel des indications lui avaient été fournies, tant sur le plan technique

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Application Lorraine des techniques

déclarations portant sur des prestations en partie indues en ce qu'elles intégraient, selon une convention occulte intervenue entre Emile A... et Francis X..., les honoraires du chirurgien chargé d'études

perte de chance de ne pas exposer des frais inutilement engagés ; que la cour d'appel a alloué à ce titre à la société Partélios la somme de 179 400 euros correspondant aux sommes payées au titre des études

, le bureau d'études, les démarches auprès d'ERDF et le raccordement dont les frais pris en charge à hauteur de 1.000 euros ; qu'en retenant que le défaut de mention concernant les marques et références

Z..., ingénieur technique des fluides, et M.

La SMA fait grief à l'arrêt de la condamner, in solidum avec la société AG études et M.

juge ne saurait dénaturer les termes clairs et précis d'un document écrit ; qu'en l'espèce, la demande de règlement adressée à l'assureur le 21 mars 1995 visait une "indemnité fixée sous réserve de l'étude

(qui) était au nom de ma femme, mais c'est moi qui m'occupait du côté technique (...

d'examiner le projet ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 mai 2003) d'avoir, sur la demande de la compagnie EDF-GDF, suspendu l'exécution de la délibération du CHSCT Pôle technique