La société Harsco Metals and Minerals France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

débiteur principal en sorte que l'indemnisation par le banquier du débiteur principal - de surcroît en partie en l'état d'une transaction - ne répare pas, sauf circonstances particulières nullement relevées

du 13 décembre 1988 consignée dans le rapport d'expertise ; que la société Au Lit parfait a conclu, à titre principal à l'inexistence de la transaction et à titre subsidiaire à la compensation entre la

incident contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux ; La caisse régionale d'assurance maladie de l'Aquitaine, demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique

, le salarié a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le moyen unique du pourvoi principal formé par la société GE Capital IT solutions : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles

(SBT), dont le siège est ..., La société de banque et de transaction, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué

principal formé par les sociétés New Holland Braud et New Holland France que sur les pourvois incidents relevés par les sociétés Renault agriculture et X...

D, Tram 18, 94380 Bonneuil-sur-Marne, défenderesse à la cassation ; La société Inter Trans Fot, défenderesse au pourvoi principal a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs

jusqu'à cette date ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que M.

Mais sur le moyen du pourvoi principal du salarié Enoncé du moyen 9.

services, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La Société de transactions et de prestations de services a formé un pourvoi incident contre le même

en la même qualité à former un pourvoi incident contre la même décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi principal formé par la société Malesherbes publications presse ; DECLARE IRRECEVABLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M.

incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

Rémi Z..., 3 ) de la CDC, défenderesses à la cassation ; La CDC a formé un pourvoi incident au pourvoi n Y/91-22.097 contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris ; Les demanderesses au pourvoi principal

le 14 février 2003 ; Sur le pourvoi principal de l'employeur : Sur le premier moyen : Attendu que la société Financière Albatros fait grief à l'arrêt d'avoir annulé la transaction, pour des motifs