Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que la société coopérative "Cave Les Coteaux de Rieutort" (la cave coopérative), venant aux

René et Serge X... à payer à la coopérative, après compensation, le premier, la somme de 7 389,77 francs et le second, celle de 80 206,59 francs ; Sur le premier moyen : Attendu que, MM.

de consommation (les sociétés coopératives) ont promis de céder à M.

; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et repris en annexe : Attendu, sur la première branche, que le jugement avait entériné le rapport d'expertise

Couhé Lusignan Poitiers et les sociétés SEM Diffusion et Genest Hexa Rhône à payer diverses sommes à la Caisse régionale de réassurance mutuelle agricole Rhône-Alpes; Sur le premier moyen, pris en

des lots ; qu'ils ont demandé la garantie des sociétés civiles professionnelles notariales et du cabinet d'experts-géomètres ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, deuxième, quatrième et cinquième branches Enoncé du moyen 5.

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 19 février 1992), que la société anonyme coopérative Les

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche et le second moyen 6.

Sur le second moyen, pris en ses première et deuxième branches, du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

d'assurance crédit des entreprises (SACREN), ayant dédommagé la société Pomona de son préjudice, a assigné la société Mercuzot; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses trois branches

Locabanque, devenue la société Selectibail, a consenti aux époux Z... un crédit-bail d'un montant de 3 200 000 francs pour la construction d'un hôtel-restaurant ; Sur le premier moyen, pris en ses

qui a dénié sa garantie ; qu'elle l'a alors assigné en exécution du contrat ; Sur premier moyen, pris en ses deux premières branches, et le second moyen réunis : Attendu que la société Filago fait grief

en aucune de ses branches ; Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'objet du litige est déterminé par les prétentions

exploite une radio éponyme, a assigné la société Vortex en réparation de son préjudice ; Sur le second moyen : Attendu que la société NRJ fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable sa demande

, la coopérative l'a vainement mise en demeure de s'acquitter de la somme due au titre du solde débiteur de ce compte, avant de l'assigner en paiement ; Sur le premier moyen : Attendu que la SCEA fait

; que le moyen, inopérant en sa troisième branche, est pour le surplus mal fondé ; Sur les deux premiers moyens du pourvoi incident, réunis : Attendu que M.

moyen, pris en sa première branche : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt d'avoir ordonné la poursuite de la vente sur saisie immobilière faite sur la base du commandement délivré le 15

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, ci-après annexé 8.