rapport au plateau ; que la Société MONIER conteste la nouveauté de ce modèle en invoquant, à titre d'antériorité, son propre modèle n° 202.672, déposé le 4 août 1982, commercialisé sous le nom d'« ABEILLE

assurance (l'Abeille) est intervenue volontairement à l'instance au soutien des intérêts de son assurée, l'agence de publicité Walter Y

Y... auxquels s'est associée la compagnie l'Abeille assurances et reproduits en annexe : Attendu, d'une part, qu'en relevant d'abord que M.

distribution résulte de la délibération unanime des associés de la société Rue de la Ré, qu'il existe une communauté d'intérêts entre les deux sociétés, toutes deux appartenant au même groupe familial

[W] [EJ], domicilié [Adresse 60], 48°/ Mme [UM] [Y] épouse [CV], domiciliée [Adresse 58], 49°/ la société Abefils, dont le siège est [Adresse 40], 50°/ la société Alfa, société à responsabilité

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Aviva du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'Association

Donne acte à la société Le Hameau des Corniers de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société CNP assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux X..., associés

syndicale libre et d'assumer une mission de coordination architecturale, la société Francelot a confié à la société CRTB, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la compagnie Abeille paix,

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts confirmatifs attaqués (Basse-Terre, 28 octobre 2002 et 7 avril 2003), que la société Les Abeilles

Jean-Claude Cluzel, pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de président de l'association Auto-Cross du Bourbonnais, dont le siège est ..., 3°/ de la compagnie Abeille Paix, dont le siège est

X..., demeurant ..., 28/ la société d'Etudes et de gestion immobilière et commerciale SEGIC, dont le siège est ..., 38/ la compagnie Abeille Paix, dont le siège est ... (6ème), défendeurs à la cassation

[T], qui exerçait la profession d'infirmier libéral, a adhéré à un contrat de prévoyance à adhésion facultative souscrit par une association auprès de la société Aviva vie, devenue Abeille vie (l'assureur

Alain C..., 6 / de l'Association syndicale de la Daille, 7 / de la société Abeille Assurances, 8 / de la société Costerg Luciannaz, 9 / du Syndicat des copropriétaires du Centre de Vie, représenté

: Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Besançon, 8 octobre 2003) rendu sur renvoi après cassation (Cass. 1 civ. 3 octobre 2000, pourvoi n° 98-18.442), que l'ULM biplace appartenant à l'association

[R], de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Maaf assurances, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Abeille IARD et santé, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la

; que la cour d'appel de Caen a condamné la commune à payer diverses sommes aux associations en réparation de leurs dommages et a débouté la commune de son recours en garantie contre son assureur, la

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Association française d'épargne et de retraite (l'AFER), constituée par Gérard C... et André D..., ayant notamment pour objet de négocier et de souscrire pour

Sur le rapport de Mme Gouarin, conseillère, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Mutuelle des architectes français assurances, de M.

..., 4°/ de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège est ..., 5°/ de Mlle Catherine Z..., demeurant ... les Mines, défendeurs à la cassation ; M.

et Mme [F], lesquels ont, par l'intermédiaire de la société de courtage Aon France (la société Aon), adhéré à l'assurance de groupe emprunteur n° 20883 souscrite par le prêteur auprès de la société Abeille