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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720edcd580146773ef899
16 mars 1989
Alexandre, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Résidence du Laghet Escalier D ..., 5°) de Monsieur F...
613720edcd580146773ef89a
Alexandre, M. G... Joseph, Mme Gérard S..., Mme I... Josette, Mme Latil Y..., Mme K... Odile, M. L... Alain, Mme O... Georgette, M. P... Michel, M. Q...
613720eecd580146773ef94b
2°/ Monsieur Max A..., demeurant route de l'Adrech à La Trinité (Alpes-Maritimes), 3°/ Monsieur Richard B..., demeurant avenue Jacques Mollet à La Trinité (Alpes-Maritimes), 4°/ Monsieur Alexandre
613720c7cd580146773ee53a
12 octobre 1988
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Loretta C..., veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs Grégory, Alexandre
613720edcd580146773ef896
., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Cité du Soleil l'Aigle, bâtiment A, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand
613720e9cd580146773ef6d5
Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Y...
613720ebcd580146773ef7b3
Alexandre, demeurant ... à Narbonne (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit M. Y...
613720edcd580146773ef894
Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Madame Y... épouse A...
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Alexandre, demeurant ...
613720edcd580146773ef89b
613720eecd580146773ef94a
613720eecd580146773ef94d
Alexandre, demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne en matière électorale, au profit de Madame GIRARD Z..., demeurant
613720ebcd580146773ef7af
21 mars 1989
Alexandre, LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de Me Spinosi, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Donne défautc/M. A
613720d6cd580146773eecfa
20 mars 1989
Y..., Chabrand, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Laroche de Roussane, Mme Z..., M. Laplace, conseillers, MM. Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.
613721a7cd580146773f5b49
18 mars 1992
Alexandre, Sauveur X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Alexandre X..., née Christiane, Yvonne Y..., défenderesse à la
613720e0cd580146773ef20d
20 avril 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, André, Denis Z..., pâtissier, agissant en qualité d'administrateur de ses enfants mineurs, Rebecca et Alexandra
613720f4cd580146773efc68
7 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Duiliu, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai
Donne défautc/M. Y
61372150cd580146773f2bc1
9 janvier 1991
Alexandre Y..., demeurant à Miramon de Comminges, Saint-Gaudens (Haute-Garonne), 2°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Garonne, dont le siège social est à Toulouse (Haute-Garonne
61372133cd580146773f1d1b
26 avril 1990
Georges Alexandre V.
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