A...", "sénateur mis en examen aujourd'hui, tonton flingueur hier...", "devant la plaque posée à la mémoire d'Alexis A... mort assassiné par le sénateur..." ou encore "jusqu'au 13 mars dernier, nous étions

Alexis, - Y...

2000 étaient de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il lui est imputé d'avoir assassiné Alexis A... ; que les imputations diffamatoires et en l'occurrence celle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

a été condamnée à réaliser les travaux dans un délai de trois mois, travaux qui avaient été évalués suivant un rapport d'expert du 27 mai 1986 à la somme de 48 500 francs ; que la SCI Alesia, faisant

Alexis X..., un acte de notoriété attestant qu'Eugène X... était décédé en laissant pour seuls héritiers Laurent, Alexis et Paul ; que Mme Léocadie X... a intenté une action en nullité du testament ainsi

Les sociétés Alyzia et Alyzia Orly Ramp, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

2012 entre la société Alésia minceur et ISADEPIL que la société Alésia minceur se présente comme une société qui exploite et anime un réseau d'instituts de dépilations sous l'enseigne « RADICAL EPIL »

Les sociétés Alyzia et Alyzia Orly Ramp, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Merlin, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'Union des oeuvres sociales réunionnaises, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mmes Anne-Marie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Mohamed, - RENARD Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 1997, qui, pour vols avec destruction ou détérioration, les a condamnés, le premier

A..., le 25 mai 1946.

l'appel n'est recevable qu'à l'encontre des décisions qui ont statué sur des moyens portant sur le fond du droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le syndicat des copropriétaires de la résidence Alexia

Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, du 19 février 1998, qui, pour escroqueries et blessures involontaires avec une incapacité totale de travail

conditions de travail ; que certaines revendications ne pouvant être négociées qu'avec les représentants de la direction nationale de l'ALEFPA, un protocole d'accord a été signé le 16 mars 1994 entre

Rachid X..., domicilié [...] , 2°/ la société Alexis Mathis, 3°/ la société de la Grange, toutes deux ayant leur siège [...] , contre l'arrêt rendu le 2 mai 2017 par la cour d'appel de Versailles (

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 27 mars 2000, arrêt n° 1464) de l'avoir débouté de sa demande tendant à se voir confier l'exercice exclusif de l'autorité parentale sur son fils Alexis

"un temps de travail supérieur à 35 heures par semaine et présent le dimanche matin" (Alexis A...), "sûrement supérieur à 35 heures par semaine" (Romain B...) ; que lors de son interrogatoire du 27 mars

; que, par arrêt en date du 13 mars 2000, objet du pourvoi, la cour d'appel de Basse-Terre, déclarant la tierce opposition recevable, a réformé l'arrêt du 18 mai 1992 en ce qu'il avait déclaré faux