Y... services travaillent pour le compte de la société Amadeus France SNC et que la première facture ses prestations, le Tribunal n'a pas caractérisé la permutabilité des salariés des sociétés Amadeus

Amadeu, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 6 avril 2004, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et 500 euros d'amende, et

Amadéo, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 janvier 1995, qui, pour abus de biens sociaux et banqueroute, l'a condamné à 150 000 francs d'amende et à la faillite

ont réclamé l'indemnisation de leurs préjudices ; Sur le pourvoi principal des sociétés Famar et Amandis, ci-après annexé : Attendu que les sociétés Famar et Amandis font grief à l'arrêt de rejeter

Sur le rapport de Mme Lanoue, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du CSE de la société Amada, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Amada

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Amandiers, dont le siège est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué(Caen, 28 février 2002), que la société Amidis

Amadou, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 octobre 2002, qui, pour vol commis dans un véhicule affecté au transport collectif de voyageurs, l'a condamné à 6 mois

Il est donné acte à la société Amarris holding, venant aux droits de la société Amarris finance, de sa reprise d'instance. Faits et procédure 2.

Amadou, - NIANG Cheikh, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre eux pour infraction à la législation

X... devant la cour d'assises du chef de complicité de vol sous la menace d'une arme reproché à Y..., Cabrelli et Yahiaoui ; "aux motifs que X... aurait, plusieurs mois avant les faits, demandé à Amari

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE AMADA

par la société civile immobilière (SCI) La Garenne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile), au profit de la société Amidis

1999 n° 97-22.122), que les consorts X..., actionnaires majoritaires de la société Faldis ayant pour objet l'exploitation d'un super marché à l'enseigne "Leclerc", ont cédé leurs actions à une société Amidis

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 juin 2002), que la société Amidis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Amidis et compagnie, dont le siège est ...,

doivent être conformes aux clauses des contrats types d'amodiation.

A... ont créé, en 1978, une SARL, dénommée l'Amandier, pour exploiter un restaurant ; qu'en 1983, ils ont cédé toutes leurs parts sociales à quatre personnes, parmi lesquelles figuraient M. et Mme C...

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Neli que sur le pourvoi incident relevé par la société CSF (venant aux droits de la société Amidis

Jean-François, - La SOCIETE AMANDIS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'exploitation