AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée les Amourettes Boulogne, dont le siège est

[H] n'avait utilisé qu'une seule fois sa messagerie professionnelle pour exprimer son besoin d'explication suite à la rupture de sa relation amoureuse avec une salariée de l'association, au surplus dans

également à indemniser la partie civile ; "aux motifs que, dès juin 1996, Sylvie Y... a clairement manifesté auprès du prévenu son intention de ne donner aucune suite à une quelconque relation amoureuse

Cet article, illustré par quatre photographies des intéressés se promenant dans les rues de San Francisco, rapportait le séjour « en amoureux » des deux anciens ministres, vingt jours après leur démission

du département concerné afin d'en préserver le bon fonctionnement'' ; qu'en statuant de la sorte, cependant que la lettre de licenciement ne reprochait en rien au salarié ni d'avoir eu une relation amoureuse

[R] et Mme [Z] avaient entretenu une relation amoureuse entre juin 2017 et janvier 2018 mais qu'au moment des faits ils entretenaient une relation amicale ce qui excluait la circonstance aggravante tirée

opération de classement, d'autre part, que Mme [F] ne demandait pas le paiement de l'intégralité des heures de travail qu'elle prétendait avoir effectuées et, enfin, qu'une relation amoureuse

C..., l'explication tardive (relation amoureuse avec la mère de ce dernier) fournie en cours d'audience étant dépourvue de toute cohérence et en tout cas insusceptible de toute vérification, - déclarations

-X... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se fondant sur de prétendues relations amoureuses entretenues par Mme X... avec des employés marocains en 1976-1977 sans rechercher si

des témoins qui auraient assisté aux prétendues insultes proférées par l'exposante ; que, pas davantage, la cour d'appel ne pouvait invoquer des témoignages anonymes faisant état "du comportement amoureux

», exposant que celui-ci, avec lequel elle entretiendrait une relation amoureuse, lui avait fait la surprise de décorer sa voiture le 14 février pendant qu'elle se trouvait dans un restaurant, et illustré

sur la santé psychique de Charlotte ; que le sentiment amoureux affirmé par Christian X... ne concorde pas avec le fait qu'il ne se rappelle pas à quel moment et comment se sont déroulées les premières

... entre 1991 et 1995 ; (178 courriers divers remis par la victime aux gendarmes).... et qu'en l'absence de caractère véritablement menaçant de ces courriers, leur contenu à forte connotation amoureuses

(épouse Z...) en 1993 et a eu une relation amoureuse avec elle jusqu'au mois de janvier 1997, date à laquelle Lisette X... a rompu avec lui ; que le ministère public expose que Claude Y... ne pouvait contester

Z... n'acceptait pas la séparation, demandait avec insistance des explications et une reprise de la relation amoureuse ; que l'enquêteur a également précisé devant la cour que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Amortex, dont le siège social est à Bonneval (Eur-et-Loir),

C... et Mme D... ont entretenu une relation amoureuse durant laquelle le premier a viré la somme de 109 162,38 euros sur un compte bancaire ouvert au nom de la seconde, et sur lequel il disposait d'une

, 20 janvier 2022), Mme [O] a déposé une plainte pour des faits d'escroquerie commis par une personne domiciliée en Afrique, avec laquelle elle avait entretenu sur les réseaux sociaux une relation amoureuse

obligations en résultant, celle-ci souhaitant au contraire que son futur époux lui convienne et se projetant dans un avenir commun avec lui, peu important qu'elle ait ou non éprouvé des sentiments amoureux

aux motifs que le mis en examen a toujours reconnu avoir eu des relations sexuelles avec la victime, mais avec le plein consentement de celle-ci; que tant l'expertise graphologiques des écrits "amoureux