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101 résultats pour « Antoine Alessandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a1cd580146774272ea

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

Y... et du brigadier-chef de police Antoine Z... retenu à son encontre ; "aux motifs que Jean-Pierre X... a reconnu, tant devant le tribunal que lors des débats devant la Cour, le caractère outrageant

Source officielle

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CC

civ1

6137247dcd58014677415ebf

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2003) d'avoir fixé à la somme de 650 euros le montant mensuel de la pension alimentaire due à Mme Y... pour l'entretien de chacun des enfants communs, Barbara, Alexandra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101163

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

le [...]          , Paulette A..., veuve X..., décédée le [...]        , Mme Alexandra X..., épouse B...             , et M.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273fc

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Alexandre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 septembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de la société CLINIQUE DU PARC

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01622

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.

Source officielle
CC

cr

PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Alessandra Y

613725abcd5801467741fa6d

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alessandra Y..., épouse B..., Daniel X... et Odette

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300804

Cassation

16 juin 2009

16 juin 2009

Y... et la société civile professionnelle Philippe Abel et Alexandre Levillain contre l'arrêt rendu le 7 février 2007 par la cour d'appel d'Agen, dans le litige les opposant aux consorts Z... ; Attendu

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90345

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : N 23-18.158 Demandeur : Mme [J] Défendeur : Fondation Cos Alexandre Glasberg Requête n° : 18/24 Ordonnance n° : 90345 du

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301389

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Elle tient d'un côté à jardin d'Alexandre Z..., d'un second côté à propriété d'Antoine C..., d'un troisième côté au restant du jardin des vendeurs dont elle est séparée par des bornes, d'un quatrième côté

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90582

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[I] [V], Mme [P] [V], la société Lisevic, la société Alexandre, la société Scluos et la société de Gestion d'Isola 2000 se sont désistés de leur requête en radiation.

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civ2

6137239fcd5801467740c291

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Joseph, Antoine E..., 14 / de M. Jules, Antoine E..., 15 / de M. Jules, Félix E..., 16 / de M. Marc, Antoine E..., 17 / de M.

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CC

cr

6137263bcd58014677423f72

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

Antonio, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juin 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de viols et d'agressions

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CC

civ2

613723d2cd5801467740e960

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Jean, Antoine A..., 2 / Mme Monique, Elise, Marie B..., épouse A..., demeurant ensemble 20224 Corscia, 3 / M.

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CC

civ2

61372657cd58014677424ccb

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Antoine Vincent I..., 17 / de Mme Lydie F..., épouse I..., 18 / de M.

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cr

6079a8be9ba5988459c4ec26

Cassation

20 avril 1983

20 avril 1983

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, CINQUIEME CHAMBRE, EN DATE DU 29 AVRIL 1982, QUI A REJETE SA REQUETE EN RESTITUTION D'UNE SOMME D'ARGENT SAISIE AU COURS D'UNE POURSUITE EXERCEE POUR PROXENETISME CONTRE ANTOINE

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civ2

61372363cd58014677409247

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

François Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de maître des droits et actions de leur fils mineur Alexandre, 3 / X...

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civ3

61372657cd58014677424d2a

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Bernard X..., 2 / Mme Annie X..., née Antoine, demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la Société

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101478

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Le jugement doit donc être confirmé en ce qu'il a déclaré Monsieur Antoine X... irrecevable en ses demandes.

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CC

civ3

613722d3cd58014677401f8e

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Antoine X..., propriétaire indivis du terrain sur lequel était édifiée la galerie marchande, se sont engagés à dédommager M.

Source officielle
CC

civ2

613722edcd580146774034b0

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Antoine Marie I..., demeurant ..., 13°/ de Mme Marie-Madeleine F..., épouse T..., demeurant ..., 14°/ de M. Marc E..., demeurant 20157 Frasseto, 15°/ de Mme Marie C...

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