pour un travail de longue durée sur le chantier de Thieuloy Saint-Antoine, avec logement et 30 euros par jour ou 900 euros par mois de salaire ; que quant aux deux ouvriers ukrainiens, MM. B...

Levon D... remboursable en quatre annuités de 125 000 francs les 1er octobre des années 1997 à 2000 (pièce n° 8) ; que la SCI La Grande Vigne immatriculée au registre du commerce de Saint-Tropez, le 6

Levon G... remboursable en quatre annuités de 125 000 francs les 1er octobre des années 1997 à 2000 (pièce n° 8) ; que la SCI La Grande Vigne immatriculée au registre du commerce de Saint-Tropez, le 6

Léone, demeurant à Bocognano (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de Monsieur BONELLI Y..., demeurant à

Paul, Antoine Z..., demeurant ..., 02520 Flavy C..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1994 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

analyses ou rendez-vous préalables obligatoires ; que le patient avait la possibilité de faire appel à d'autres psychiatres ; "et aux motifs propres que les conditions de la prescription ou non du Leponex

JACQUES ANTOINE ET H...

Antonio, contre l'arrêt n° 1376 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 septembre 2000, qui, pour escroquerie, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Léonie M..., 2°) Monsieur Antoine M..., 3°) Madame Véronique F..., 4°) Madame

[K], citoyen letton, a acquis la banque kirghize Insan Bank, devenue Manas Bank.

A UN AN D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ; 2° MARIE A..., LEONIE A..., ANTOINE A..., RUFFIN A..., MARIE-LINE A..., JEAN-YVES A..., MICHEL A..., MARCELINE B...

Gustave, Antoine X..., demeurant Plateau Saint-Germain à Gosier (Guadeloupe), 2°) Mme F..., Léone X..., épouse D..., demeurant à Gosier (Guadeloupe), 3°) Mme Eulalie, Boniface, Denise X..., épouse

Paul, Antoine ZX..., demeurant à Alger (Algérie), Bal ..., 135°/ M.

Pierre Jules XQ..., demeurant tous trois Gallochat, 97217 Les Anses d'Arlet, 22 / Mme Hélène Eliane XQ..., 23 / Mme Léonie Roberte XS..., 24 / M.

(Ain), 3 / Mme Léone N..., veuve M..., demeurant Les Mages (Gard), 4 / M. Dominique M..., époux T..., demeurant ..., 5 / M. Marc F..., époux D..., demeurant ... (Ain), 6 / M.

Antony Z..., M.

Léone, - S... Mohamed, - T... Simone, - U... Salomon, - V... Patrick, - W... Jean-Paul, - 1... André, - 2... Patrick, - 3... 4... Reine, - 5...

Les Flots (Hérault), 54°) Monsieur Robert XW..., demeurant Résidence de la Plage à Palavas Les Flots (Hérault), 55°) Monsieur Antoine XY..., demeurant ...

Maurice T..., - le Gaec Streicher freres, - la SARL Schneider Leon, - Mme Françoise U..., - Mme Valentine V..., - l'EARL W...

. ; " aux motifs que, dès le soir des faits, le 30 mars 1998, Y... révélait à ses parents, qui s'inquiétaient de son attitude angoissée et nerveuse, les agissements commis par X... ; que le lendemain