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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613721c3cd580146773f7066
17 juin 1992
17 juin 1992
tous domiciliés au siège social de la société Sollac, ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91049
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[E] [K], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [H] épouse [K], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200370
5 mars 2009
5 mars 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Choucroy, Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils pour la société Etablissements Solanes.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90561
30 mai 2024
30 mai 2024
et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90551
2 juin 2022
2 juin 2022
[W] [V], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88382
29 juin 2023
29 juin 2023
[B] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Mme [U] [W] épouse [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91040
5 octobre 2023
5 octobre 2023
n° : 344/23 Ordonnance n° : 91040 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Caisse d'épargne et de prévoyance Loire-Centre, ayant la SCP Claire Leduc et Solange
Source officielleciv2
613722d3cd58014677401f30
19 février 1997
19 février 1997
Zakine, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723f8cd58014677410961
21 février 2002
21 février 2002
Antoine Y..., demeurant ..., 2 / de la société Editions Albin Michel, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA
Source officielleciv2
613723f9cd58014677410a20
21 février 2002
21 février 2002
Antoine X..., demeurant ..., 2 / de la société Editions Albin Michel, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA
Source officielleciv2
613723f9cd58014677410a22
21 février 2002
21 février 2002
Antoine Y..., demeurant ..., 2 / de la société Editions Albin Michel, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90894
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Sopa, ayant la SARL Delvolvé et Trichet pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90556
30 mai 2024
30 mai 2024
matériels Requête n° : 121/24 Ordonnance n° : 90556 du 30 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Location automobiles matériels, ayant la SCP Claire Leduc et Solange
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90761
29 juin 2023
29 juin 2023
] Défendeur : Mme [N] et autres Requête n° : 21/23 Ordonnance n° : 90761 du 29 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Locam, ayant la SCP Claire Leduc et Solange
Source officielleciv1
613720dccd580146773ef01d
25 avril 1989
25 avril 1989
ANJOS, demeurant à Paris (10ème), ..., 2°/ Monsieur Antonio C... B...
Source officielleciv1
6137212bcd580146773f18af
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Louis B... a eu une altercation violente avec son fils mineur, Antoine ; qu'après l'intervention d'un groupe de voisins, l'incident paraissait clos lorsqu'Antoine B..., qui était allé chercher une carabine
Source officielleciv3
613721e9cd580146773f8ac1
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Essonne), 2 ) Mme Nelly, Brigitte X..., épouse Y..., demeurant ..., à Sainte-Geneviève des Bois (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre solennelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110144
6 mars 2024
6 mars 2024
Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [Y] et de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110771
3 novembre 2021
3 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [C], de la SCP Ghestin, avocat de M.
Source officielleciv3
61372122cd580146773f13cd
21 février 1990
21 février 1990
Jean-Antoine X..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel de Bourges (audience solennelle), au profit du GROUPE DES
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