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22 résultats pour « Aurélie DEVAUX Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a8cd58014677427788

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

M... : "Gaël K... se fait saisir sa voiture fin août 2003, Aurélie M... identifie Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11201

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

N..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Aurel BGC, société par actions simplifiée, dont le

Source officielle
CC

civ3

61372108cd580146773f0700

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame de B..., née Mary D'AURELLE DE C..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., en cassation

Source officielle
CC

civ3

613722aecd5801467740005c

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Y..., Régis, Marie, Marcel Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Denyse, Marie, Aurélie X..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 septembre 1985 par le juge de l'expropriation

Source officielle
CC

civ3

613720ddcd580146773ef0c6

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Marie, Aurélie, Julie, Gabrielle, demeurant Château de Villeneuve à Villeneuve-Loubet (Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1987 par la cour d'appel de Versailles (4e Chambre),

Source officielle
CC

civ3

613720e8cd580146773ef613

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Renée X..., épouse Y..., demeurant tous deux à Andouille (Mayenne), "Le Petit Coudray", en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1987 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de Mme Aurélie

Source officielle
CC

soc

61372260cd580146773fc774

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

De Faria Z..., demeurant Desforanges à Pont-Salomon (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Deville

Source officielle
CC

civ3

61372128cd580146773f16e7

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

société Publirama Méditerranée Publicité, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre D), au profit de Madame AUZELIE

Source officielle
CC

civ3

613720b5cd580146773edba2

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Pierrette, Aurélie D... née X..., demeurant ..., 2°/ Madame Michelle E..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

613722a4cd580146773ff8b1

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Soleil d'Aure, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

613723f1cd58014677410350

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

..., demeurant ..., 35 / Mme Amélie XX..., demeurant ..., 36 / Mme Stéphanie XF..., demeurant ..., 37 / Mme Nathalie XB..., demeurant ..., 38 / Mme Yan XC..., demeurant ..., 39 / Mme Aurélie

Source officielle
CC

civ3

6137214dcd580146773f2a65

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Jean-Pierre X..., demeurant au Centre FFC, Vielle-Aure à Saint-Lary-Soulan (Hautes-Pyrénées), ayant déclaré, par conclusions en date du 16 mars 1989, reprendre l'instance introduite par M.

Source officielle
CC

civ3

613722aacd580146773ffdad

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1993 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme Gisèle Y... née X..., 2°/ de Mlle Irène Y..., 3°/ de Mlle Aurélie

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CC

civ3

613721a8cd580146773f5b62

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

Aure, Saint-Lary (Hautes-Pyrénées), 2°) de M. Gabriel Y..., demeurant ...

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CC

civ3

613722b9cd58014677400a7e

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Paris (23e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Olga Y... née X..., demeurant ..., aux droits de laquelle se trouvent ses héritiers : 1°/ Mme Hélène, Louise X..., 2°/ Mme Olga, Marie-Aure

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301299

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

mission relative à la solidité des ouvrages avoisinants, la SCP Gimbert et Vergely, ès qualités, de mandataire et de représentant d'un groupement de maîtrise d'oeuvre dont faisait partie la société Aurea

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00201

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

(copie de mails entre la salariée et Mme Aurélie B..., Directrice des ressources humaines – pièce 7, courrier de Mme Y... daté du 9 août 2013 – pièce 8, constat d'huissier en date du 19 novembre 2015)

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100426

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

X... a présenté dans les suites de l'arthroscopie une complication infectieuse (arthrite septique du genou droit à staphylococcus aureus accompagnée d'une bactériémie), de nature nosocomiale, - il présente

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00978

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

répétée sur le résultat à tout prix sans coût rajouté ; une priorité toujours exclusive du résultat dans une volonté d'oublier les métiers et leurs arts ; le sacrifice de l'homme sur l'autel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10649

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Le 07 avril 2013, Madame Aurélie C..., éducatrice spécialisée, écrit à la représentante du pôle enfant au Conseil d'Administration de L'EIRC : "Ma contribution à la lutte contre cette situation aura été

Source officielle

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