CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a8cd58014677427788
22 mars 2006
M... : "Gaël K... se fait saisir sa voiture fin août 2003, Aurélie M... identifie Y...
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11201
20 novembre 2019
N..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Aurel BGC, société par actions simplifiée, dont le
civ3
61372108cd580146773f0700
28 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame de B..., née Mary D'AURELLE DE C..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., en cassation
613722aecd5801467740005c
16 juillet 1996
Y..., Régis, Marie, Marcel Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Denyse, Marie, Aurélie X..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 septembre 1985 par le juge de l'expropriation
613720ddcd580146773ef0c6
8 mars 1989
Marie, Aurélie, Julie, Gabrielle, demeurant Château de Villeneuve à Villeneuve-Loubet (Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1987 par la cour d'appel de Versailles (4e Chambre),
613720e8cd580146773ef613
18 janvier 1989
Renée X..., épouse Y..., demeurant tous deux à Andouille (Mayenne), "Le Petit Coudray", en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1987 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de Mme Aurélie
61372260cd580146773fc774
5 janvier 1995
De Faria Z..., demeurant Desforanges à Pont-Salomon (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Deville
61372128cd580146773f16e7
17 janvier 1990
société Publirama Méditerranée Publicité, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre D), au profit de Madame AUZELIE
613720b5cd580146773edba2
9 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Pierrette, Aurélie D... née X..., demeurant ..., 2°/ Madame Michelle E..., demeurant
613722a4cd580146773ff8b1
10 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Soleil d'Aure, dont le siège est
613723f1cd58014677410350
29 mai 2002
..., demeurant ..., 35 / Mme Amélie XX..., demeurant ..., 36 / Mme Stéphanie XF..., demeurant ..., 37 / Mme Nathalie XB..., demeurant ..., 38 / Mme Yan XC..., demeurant ..., 39 / Mme Aurélie
6137214dcd580146773f2a65
24 octobre 1990
Jean-Pierre X..., demeurant au Centre FFC, Vielle-Aure à Saint-Lary-Soulan (Hautes-Pyrénées), ayant déclaré, par conclusions en date du 16 mars 1989, reprendre l'instance introduite par M.
613722aacd580146773ffdad
6 mars 1996
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1993 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme Gisèle Y... née X..., 2°/ de Mlle Irène Y..., 3°/ de Mlle Aurélie
613721a8cd580146773f5b62
4 mars 1992
Aure, Saint-Lary (Hautes-Pyrénées), 2°) de M. Gabriel Y..., demeurant ...
613722b9cd58014677400a7e
19 juin 1996
Paris (23e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Olga Y... née X..., demeurant ..., aux droits de laquelle se trouvent ses héritiers : 1°/ Mme Hélène, Louise X..., 2°/ Mme Olga, Marie-Aure
ECLI:FR:CCASS:2009:C301299
10 novembre 2009
mission relative à la solidité des ouvrages avoisinants, la SCP Gimbert et Vergely, ès qualités, de mandataire et de représentant d'un groupement de maîtrise d'oeuvre dont faisait partie la société Aurea
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00201
7 février 2018
(copie de mails entre la salariée et Mme Aurélie B..., Directrice des ressources humaines – pièce 7, courrier de Mme Y... daté du 9 août 2013 – pièce 8, constat d'huissier en date du 19 novembre 2015)
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100426
9 mai 2019
X... a présenté dans les suites de l'arthroscopie une complication infectieuse (arthrite septique du genou droit à staphylococcus aureus accompagnée d'une bactériémie), de nature nosocomiale, - il présente
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00978
15 septembre 2021
répétée sur le résultat à tout prix sans coût rajouté ; une priorité toujours exclusive du résultat dans une volonté d'oublier les métiers et leurs arts ; le sacrifice de l'homme sur l'autel
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10649
9 mai 2018
Le 07 avril 2013, Madame Aurélie C..., éducatrice spécialisée, écrit à la représentante du pôle enfant au Conseil d'Administration de L'EIRC : "Ma contribution à la lutte contre cette situation aura été
Page 1 sur 2