en annulation ou résolution de la vente et en indemnisation ; qu'à titre reconventionnel, la société Via Aurelia a sollicité la condamnation de M. et Mme X... à lui verser les deux derniers appels de

Maria-Pia, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pour corruption de

Aurélien X... a eu ou a des fonctions ; que M.

Aurélien Y..., La société La Sauvagine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 25 septembre 2017, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, les a condamnés respectivement

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2005) rendu en référé, que la société Autobus Auréliens

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2005) rendu en référé, que la société Autobus Auréliens

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 juin 2021), le 29 octobre 2015, un jugement correctionnel a condamné la société Boulangerie Aurélia (la société) et ses dirigeants, MM. [Z] et [V] [F] (MM.

infirmatif attaqué d'AVOIR prononcé l'annulation de l'acte notarié de vente conclu le 16 septembre 2009 entre la SCI Via Aurélia et M. et Mme I... , d'AVOIR condamné la SCI Via Aurélia à restituer à M

Pour condamner M. [Q] à supporter l'insuffisance d'actif des sociétés Sol e Mar et Aurelia Maussane, l'arrêt retient qu'il résulte des pièces versées aux débats que M. [Q] était cogérant, avec M.

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12éme chambre, en date du 28 mars 2002, qui a condamné : - le premier, pour travail dissimulé, emploi d'un étranger démuni d'un titre de travail,

d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 18 mars 2002, qui, pour infractions à la législation sur les armes, infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs, les a condamnés

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Socredit, devenue Caixabank (la banque) a, en 1978 et 1979, consenti des prêts à la société civile immobilière Aurélia

M. et Mme [P] à verser à la société Spar Australia la somme de 48 048,11 dollars autraliens.

qu'Aurélien était demandeur ; qu'Aurélien quant à lui indiquait qu'il était réticent mais avait fini par accepter car il était très influençable dès l'âge de 12, 13 ans et qu'il a subi ces gestes pour

rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° E 06-42.463 au n° U 06-42.476 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 8 mars 2006), que la société des Autobus Auréliens

Le pourvoi fait grief au jugement attaqué D'AVOIR : . condamné Mme Caroline X..., M. Aurélien Y..., Mme Corinne Z... et M.

travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a assigné Pôle emploi en paiement d'allocations de retour à l'emploi dues au titre de son activité salariée au sein de la société Ambulance aurélienne

Aurélien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2003, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et outrage à personne dépositaire de