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15 000 résultats pour « Azar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300466

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

[M] à l'encontre de la société Solly Azar, que M.

Source officielle

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CC

civ2

613723f8cd580146774108cb

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Azur assurances, société anonyme, venant aux droits des Assurances

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00493

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

[X] en sa qualité de président de la société Lu Azur, actionnaire de la société Aigle Azur. 6. Soutenant que M. [X], M.

Source officielle
CC

civ2

Isabelle A..., ont exercé une action récursoirec/M. Z

613723bdcd5801467740d8e8

Cassation

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Guerder, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de la société Azur assurances, du Service départemental d'incendie du Val-d'Oise et de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01023

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vaissette, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat des sociétés Loris Azzaro, Loris Azzaro BV et Clarins Fragrance Group

Source officielle
CC

soc

6137243bcd58014677413c7a

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

X..., employé par la société Bleu Azur depuis le mois de mars 1995, a été licencié le 24 juin 1997 pour motif économique ; qu'une procédure de redressement judiciaire ayant été ouverte le 28 août 1997

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CC

cr

écembre 2005, qui, dans la procédure suiviec/Wadie X

6137269dcd580146774270b0

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général BOCCON-GIBOD ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE AZUR

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Séverine X

61372586cd5801467741e7a8

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPE AZUR

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231a5

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

A... avait conclu que l'on pouvait se poser la question de la méthode de calcul qui établissait une valeur réelle des actions de la SA Azur Bijoux à 7 000 francs ; que la SA Azur Bijoux avait subi un

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CC

comm

6079d3b39ba5988459c598a9

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Investissement, actionnaire à 99% de la SCI Pacha, à lui payer une provision ; que la SCI Azur Investissement a été mise en liquidation judiciaire le 6 novembre 2003 ; que la société CDR a assigné en

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100438

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

Groupe Business Development Solutions GmbH (la société Point Azur), représentée par Mme [E] épouse [B], un contrat à l'effet de vendre un bien immobilier leur appartenant, sur un site internet de loterie

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civ3

6137246bcd5801467741556b

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

Le Z..., assuré auprès de la société Groupe Azur, pour les travaux de maçonnerie, à M. A... pour le lot isolation, à M. B... pour le lot menuiserie et à M.

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CC

civ1

61372425cd58014677412dd5

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Azur Assurances IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

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CC

civ2

6137248acd580146774165c2

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

assurances, qui a dénié sa garantie ; Attendu que la Fédération fait grief à l'arrêt d'avoir mis hors de cause la société Azur, alors, selon le moyen : 1 / que la société Azur n'avait pas soutenu

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civ2

61372477cd58014677415bde

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

majoration de rente et la réparation du préjudice corporel du salarié ; que la société Larue, après avoir mis en demeure, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, son assureur, la société Azur

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cr

6137269fcd58014677427219

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

ASSURANCES IARD, - LA SOCIETE AZUR VIE, - LA SOCIETE CERES, - LA SOCIETE ASSISTANCE PROTECTION JURIDIQUE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel

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soc

613723f3cd58014677410485

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

club Nice et Côte d'Azur, de Me Ricard, avocat de M.

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CC

soc

61372295cd580146773fec1f

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Assurances mutuelles de France, Groupe Azur, société anonyme, dont

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CC

civ2

61372486cd580146774163a1

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

Gras Savoye un mandat exclusif de placement auprès d'une compagnie d'assurance du risque responsabilité civile professionnelle de ses adhérents ; que la société Gras Savoye s'est adressée à la société Azur

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100719

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[R], des sociétés Azur expertise auto et Expertise & concept Nice, et l'avis de M.

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