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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137248ecd58014677416793

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Jean-Pierre Baudoin, demeurant 1, rue de la Butte, 02500 Buire-Cité, 29 / de M. Jacques Lalouette, demeurant 1, rue Salvador Allendé, 02500 Hirson, 30 / de M.

Source officielle
CC

comm

613721d4cd580146773f7d7d

Cassation

16 février 1993

16 février 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thierry Mugler, SNC, ayant son siège ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137221acd580146773fa42d

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Résidence Onze le Juste", dont le siège est ... (11ème), pris en la personne de son syndic la société Sefigestion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (8ème), 2 ) de la société Thierry

Source officielle
CC

civ1

61372134cd580146773f1d68

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Thierry, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372283cd580146773fde93

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720cecd580146773ee8cd

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Colette, Roberte X..., demeurant à Chateau-Thierry (Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f37b7

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Thierry, rapporteur, MM. Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f158e

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Thierry, conseiller rapporteur, MM. X... Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M.

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c7c

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Grégoire, Thierry, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613722aecd5801467740008b

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 octobre 1993 par le tribunal d'instance d'Haguenau, au profit : 1°/ de la société AKV, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Thierry X

613720f2cd580146773efb8a

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

Baudoin, président ; M. Nicot, conseiller rapporteur ; M. Defontaine, conseiller ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9eec

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613720efcd580146773ef9d8

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

Madame X..., née Josette A..., tous deux demeurant 19, rue de Port Arthur à Eaubonne (Val-d'Oise), 3°/ Monsieur Bruno X..., demeurant 19, rue de Port Arthur à Eaubonne (Val-d'Oise), 4°/ Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ1

61372134cd580146773f1d46

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Thierry, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f806d

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

61372249cd580146773fbbc0

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613721c8cd580146773f7490

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Thierry, conseiller rapporteur, MM. X..., Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

613722dacd58014677402548

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Grégoire, Thierry, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613720e6cd580146773ef557

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

en exercice, Monsieur Jean Z..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit de Monsieur Baudoin

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f3760

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Thierry, rapporteur, MM. A..., C..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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