Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 5 janvier 1993 qui l'a condamné, pour chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire ou du détenteur

Gilles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 8 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre Olivier Z... pour délit de blessures involontaires

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2004, qui, pour fourniture illégale de services d'investissement, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 JANVIER 2026 Mme [J] [P], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-20.919 contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2024 par la cour d'appel de Bourges

nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Biomasse et développement, a formé le pourvoi n° J 22-16.104 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges

les deux hommes avant que le plan ne soit élaboré, Gwenaël X... prétend que le jour de l'arnaque Olivier A... était arrivé chez lui avant les deux autres et qu'il avait voyagé en train alors qu'Olivier

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 AVRIL 2023 1°/ la société Jeanne d'Arc, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre eux pour publication du compte-rendu des débats du tribunal

Benjamin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juillet 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y..., Guy Z..., Véronique A... épouse

reconstitution de la couverture et finalement procédé à des liquidations partielles de position ; que les comptes ont été clôturés le 10 avril 2004 ; que reprochant aux sociétés Bourse direct et Xeod bourse

5 mai 2015, n° 12/21667), que [P] [H] est décédé le [Date décès 1] 2001 et que la déclaration de succession, déposée par sa fille [K] (Mme [H]), comportait notamment cinq cents parts de la société Olinda

Paris, 5 mai 2015, n° 12/21639), que [T] [P] est décédé le [Date décès 1] 2001 et que la déclaration de succession, déposée par sa veuve [W] [P], comportait notamment cinq cents parts de la société Olinda

Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M.

formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 2008, qui, dans la procédure suivie contre Olivier

(chambre sociale), rectifié par arrêt du 20 février 2015, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Thierriaz Olivier, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à M.

André X... a, ultérieurement, fait donation de l'intégralité de ses parts à son fils, Olivier ; que M. Olivier X... a, sur le fondement de l'article 1843-5 du code civil, assigné M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 25-17.584 Demandeur : la société Vivaci Défendeur : la société Olivier Zanni Requête n° : 78/26 Ordonnance n° : 90550

[G] Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur(s) : la société Olivier Zanni Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50228 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Olivier Zanni, société civile professionnelle

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Agnés Y..., domiciliée [...], 2°/ Mme Olivia