AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X... de BEAUVOIR, demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt

, qui les a loués aux sociétés Transports Beaugier, Beaugier Rhône-Alpes, Beaugier Champagne et Beaugier Bretagne ; qu'après quelques mois d'utilisation, de nombreux véhicules ont été affectés d'incidents

Yves X..., demeurant hameau de Beauvais à Pierrefeu (Var), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Toulon, en matière électorale, le concernant, LA COUR, en

Y... aux questions du journaliste en ces termes : "La plupart des Beaujolais et Beaujolais-Villages sont des vins de mauvaise qualité... ce n'est pas du vin !

Y... aux questions du journaliste en ces termes : "La plupart des Beaujolais et Beaujolais-Villages sont des vins de mauvaise qualité... ce n'est pas du vin !

Kuhn, président, et de Mme Beauquis et de M.

Beauvais, président suppléant en remplacement du président titulaire légitimement empêché, Mme Walgenwitz-Gibert, conseiller, et Mme Robert, conseiller suppléant en remplacement du conseiller titulaire

. ; Donne acte à la société Beaubour de ce qu'elle se désiste de son pourvoi incident ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 octobre 2000

(procès-verbal, p. 5, dernier alinéa), Beauvois (procès-verbal, p. 7, 6ème alinéa) et Blondeau (procès-verbal, p. 9, 2ème alinéa), à titre de simples renseignements, sans préciser pour quelle raison ils

attaqué a déclaré John X..., demandeur, coupable du délit poursuivi d'attentat à la pudeur commis avec violence, contrainte ou surprise ; "aux motifs que le centre opérationnel de gendarmerie de Beauvais

d'appel, Hervé X... avait contesté la réalité du préjudice subi par la partie civile, en faisant valoir que des règlements étaient intervenus, tant de la part de la société Sobachauf, que de la société Beauvois

Brahim J..., domicilié [...] , 16°/ Mme Sylvie K..., domiciliée [...] , 17°/ le syndicat CGT Goossens Beauvais , 18°/ la fédération Filpac CGT, ayant tous deux leur siège case [...] , contre quatorze

(Oise), 2 / de la compagnie d'assurance Abeille Paix, dont le siège social est ... (9e), 3 / de la Ville de Beauvais, agissant poursuites et diligences de son maire en exercice, domicilié en cette

(Oise), en cassation de deux jugements rendus le 25 février 1992 par le tribunal d'instance de Beauvais (Oise), en matière électorale, au profit de : 1°/ M.

Pierre X..., demeurant Chalet "Chut je me repose", ... à Milly-sur-Thérain (Oise), en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Beauvais, en matière électorale, le

X... en dommages-intérêts pour discrimination antisyndicale de la part de la société Laboratoires Beaufour ; Mais attendu, d'abord, que le pourvoi en cassation est une voie extraordinaire de recours

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1997 par le tribunal d'instance de Beauvais, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1998 par le tribunal de grande instance de Beauvais (chambre des criées et des saisies), au profit de la Caixabank France,

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 janvier 1998 par le tribunal de grande instance de Beauvais (audience publique des criées et des saisies immobilières), au profit

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., domiciliée ..., à Breuil-le-Sec (Oise), en cassation d'un jugement rendu le 1er octobre 1991 par le conseil de prud'hommes de Beauvais