[U] [Z], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société Blanchard, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société [P], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1],

Blanchard qui n'était ni présent ni convoqué, en retenant les conclusions tardives de l'employeur et en prenant en considération ses propres conclusions notifiées avant celles de l'appelant, la cour d'appel

Y..., pour sûreté de sa créance provisoirement évaluée à une certaine somme; que la demande en rétractation de ses décisions a été rejetée par une autre ordonnance du 28 septembre 1990, dont les époux

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'institution AG2R Réunica prévoyance, anciennement AG2R prévoyance, dont

Jean Christophe X... a été employé comme clerc de notaire par la société Clary-de la Haye-Saint-Hilaire, devenue Clary-Blanchard pour la société Rémy Blanchard, et a été licencié pour faute grave le 12

le siège est ..., 86270 La Roche Posay, 2 / la société Ambulances Aubert, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Ambulances Blanchard-Lefort, société à responsabilité

Ille-et-Vilaine, Saria Industries Bretagne, Saria Industries Côtes d'Armor, Mainguet SAS, Saria Industries (établissement secondaire), Etablissements Caillaud, Etablissements Point SA, Etablissements Blanchamd

(Val-d'Oise), 3°/ de la société Trigano, société anonyme dont le siège est à Paris (19e), ..., 4°/ de la société Entreprise Houot, dont le siège est ..., 5°/ de la société civile professionnelle

), dans les litiges les opposant à : 1°/ la SNCF, établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 11], 2°/ la SNCF mobilités, établissement public à caractère

civil ; AUX MOTIFS PROPRES QUE la SCI de Saint Blancard (32) a donné à bail à la Sarl [Adresse 3] (dite CRF) l'ensemble immobilier dont elle est propriétaire pour y exercer une activité d&apos

Jean Blanchard, demeurant 20, boulevard du Lycée, 74000 Annecy, agissant en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Aix club, société à responsabilité limitée, 2

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Desautel, société par actions simplifiée, dont

l'embolie; qu'en dépit des prudences scientifiques émises par l'expert, la cause du décès retenue est la seule plausible et possible, dès lors que l'expert a examiné et écarté par des motifs circonstanciés dont

avaient pu dégénérer en agression de nature sexuelle ; qu'en effet, tant le motif de la consultation (vives douleurs abdominales) que les constatations du médecin le jour de l'examen (sécrétions blanchâtres

X..., alors qu'il lui était facile, comme le font tant d'usaqer de produits stupéfiants, de prétendre qu'il l'avait obtenu dans un lieu neutre, auprès d'une personne qu'il ne connaissait pas et dont il

chef de destruction involontaire par incendie ; "aux motifs que "la première question qui se pose à la Cour est de savoir si ce manquement est directement à l'origine des destructions par incendies dont

selon lesquelles, pour l'expert judiciaire, les désordres afférents à la couverture et à l'infiltration n'étaient pas détectables pour l'acquéreur tout comme étant possiblement inconnus du vendeur, ce dont

Y... affirme n'avoir pas constaté ce phénomène; que Lucien Blanchard, commissaire aux comptes de la société à l'époque, a réaffirmé n'avoir jamais relevé la moindre anomalie d'ordre comptable qui viendrait