siège social est sis à Paris (17ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1991 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale et commerciale), au profit : 1 / de la société anonyme Blandin

janvier 1991 Pierre Y..., pharmacien, a été mis en redressement judiciaire ; qu'un plan de cession de son officine a été adopté le 3 juillet 1992 ; que le 20 janvier 1993 Pierre Y... et sa concubine Blandine

les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : BLONDIN

les faits ont été commis avec préméditation, détention et séquestration illégales avec libération avant le septième jour ; "aux motifs qu'il apparaît bien un mode opératoire identique consistant à verser

de Thé, a travaillé comme agent des services généraux, puis comme ouvrière professionnelle de deuxième catégorie dans le service lingerie d'un internat, le foyer "Le Verger" ; qu'en cette qualité, elle

[Y] coupable de diffamation non publique et l'a condamné à verser 6 000 euros de dommages-intérêts à la société Cabinet Loiselet Père et Fils et Daigremont, alors : « 1°/ que le délai de prescription

B... de la totalité des parts qu'ils détenaient dans la SCEA CAPESTERRE-BLONDINIÈRE à M. et Mme X....

G... , mis en cause dans l'attestation de Mme Blandine C..., mais par le professeur D... en 2004, Mme B...

pénal, 593 du code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Michel X... et Arlette Y..., épouse X..., coupables de s'être à Blandin

et Label des honoraires versés et, en conséquence, de la condamner à payer à la société Blandin et Label la somme de 388 063 euros HT soit 460 242,72 euros TTC à titre d'honoraires complémentaires avec

motifs qu' "il est reproché en premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle Z..., Corinne A..., Valérie B..., Sandrine C..., Frédérique D..., Isabelle E..., Eliette F..., Blandine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 octobre 2013), que, le 18 janvier 2009, la société Blandin a établi un chèque

Hubert A... l'autorisation de céder son bail à Mme Blandine A... , d'AVOIR dit que l'acte extra-judiciaire délivré le 8 avril 2013 refusant à M.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Blandine

Moyen produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils pour la société Agc Daver Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR " requalifi (é) le démission remise par Blandine

Fonteneau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Blandin Fonteneau à payer à M.

La société SETC se prévaut également du fait qu'elle a versé un loyer annuel depuis l'année 2009 pour l'occupation de la terrasse.

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EARL Blondin