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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00577
3 juin 2014
3 juin 2014
ne contrefait pas la marque BOCO et rejeté les demandes de la société BOCO.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100996
8 octobre 2009
8 octobre 2009
l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur et Madame X... à payer à Monsieur Y... la somme de 7.458,37 ; AUX MOTIFS QUE l'expert judiciaire a établi que le montant des travaux effectivement réalisés par Bosko
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10597
25 juin 2025
25 juin 2025
domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 24-16.278 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2024 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société [W] & Bock
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01631
13 octobre 2015
13 octobre 2015
X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse et condamné la société Heinrich Bock à payer à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01656
4 juillet 2012
4 juillet 2012
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2011), que Mme X..., engagée le1er juillet 1992, par la société Otto Bock
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05850
17 janvier 2017
17 janvier 2017
[N] reconnaissent avoir fait confectionner un grand nombre de sous-bock et avoir procédé à des diffusions Internet, afin d'informer la clientèle de la retransmission sur écran des épreuves olympiques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00290
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Lionel Z... devra payer à la société Etablissements Z... et Bock et cie au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42f6c
21 mars 1984
21 mars 1984
AVEC SES VOISINS LE 9 MARS 1974, LA COUR D'APPEL EN A JUSTEMENT DEDUIT, AU VU DES SEULS ACTES DE POSSESSION ACCOMPLIS PAR M A..., QUE LA PRESCRIPTION ETAIT ACQUISE A MME BOCK X...
Source officielleciv3
613723b5cd5801467740d2e9
10 janvier 2001
10 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine X..., épouse de Bock, demeurant ..., en cassation d'un
Source officiellecomm
6079d64c9ba5988459c5af0f
15 mai 1968
15 mai 1968
ATTAQUE (COLMAR, 22 JUIN 1966) QUE LA SOCIETE GRANDE BRASSERIE ALSACIENNE D'ADELSHOFFEN PROPRIETAIRE DE LA MARQUE "MUNSTER BRAU", DONT LE DEPOT ORIGINAIRE REMONTE AU 1ER AOUT 1932 ET DE LA MARQUE "SELECT BOCK
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d588
21 juin 2000
21 juin 2000
Joseph et X... et compagnie, dont sa fille et son fils étaient respectivement les gérants, ainsi qu'aux sociétés RAPP et Bock, dont les deux précédentes ont été sous-traitantes ; Attendu que, pour
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00143
10 février 2015
10 février 2015
Bosko Y...aux motifs qu'il s'était porté caution de la société BVA Constructions au profit de l'URSSAF, qu'il était habilité à faire fonctionner les comptes de l'entreprise, qu'il a vendu des véhicules
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00812
22 mai 2019
22 mai 2019
En conclusion, vous êtes supposé permettre de dégager du profit après paiement de votre rémunération mais également après imputation des frais relatifs au bock office et à l'administration de la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10748
8 septembre 2021
8 septembre 2021
2012, les deux filiales du groupe Renard présentaient effectivement un résultat d'exploitation négatif et affichaient des pertes à hauteur de - 187 421 euros s'agissant de la SA Renard de Bock
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200667
12 avril 2012
12 avril 2012
pour « recherche des causes de la mort » que le 3 mai 2004 les époux X... se sont violemment disputés et que monsieur Hervé X... s'est montré violent envers son épouse, l'a giflée et lui a lancé un bock
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO01873
5 octobre 2010
5 octobre 2010
correspond à des frais exposés par la Société SOFREX pour le compte de Monsieur X... en tant qu'expert judiciaire et à un solde d'honoraires à percevoir sur un dossier en cours ou terminé dit « ADJOVI BOCO
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ECLI:FR:CCASS:2013:CO01201
10 décembre 2013
10 décembre 2013
produits financiers, les produits immobiliers, la méthodologie de vente, les procédures de prévente avec prise d'option, réservation, l'outil logiciel « Top Invest », les procédures de post-vente, le « bock
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ECLI:FR:CCASS:2013:CO01202
10 décembre 2013
10 décembre 2013
produits financiers, les produits immobiliers, la méthodologie de vente, les procédures de prévente avec prise d'option, réservation, l'outil logiciel « Top Invest », les procédures de post-vente, le « bock
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00173
13 mai 2026
13 mai 2026
particulièrement élevé (voir, en ce sens, CJUE, arrêts du 14 mars 2013, Allianz Hungária Biztosító e.a., précité, point 43, du 18 novembre 2021, Visma Enterprise, précité, point 61, et du 29 juin 2023, Super Bock
Source officielle