selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 mai 2000) que la société Omnibanque, aux droits de laquelle se trouve la société Natexis bail, a conclu le 2 octobre 1990 avec la société civile immobilière (SCI) Bruyères

X... a confié à la société Bruyas les travaux d'extension d'un bâtiment à usage commercial ; qu'après expertise judiciaire, la société Bruyas a assigné en résiliation du contrat et indemnisation M.

[D] [M], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Négociant de la Bruyère, défenderesse à la cassation. Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation.

agricole de la région Rhône-Alpes et de la caisse mutuelle régionale du Rhône des travailleurs non salariés non agricoles, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Centre spécialisé les Bruyères

X... un certificat de travail fixant la fin du contrat de travail au 12 octobre 1988, alors, selon le pourvoi, que, d'une part, la société Le Clos des Bruyères n'a pas été convoquée devant la formation

Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Brema Beauté, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 96-40.153 à J 96-40.159 et Z 96-40.495 formés par la société Bruna, société anonyme

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2019), la société Bruyerres investissements (la société Bruyerres) a, le 1er décembre 2006, acquis un ensemble immobilier soumis au régime de la copropriété.

X..., la cour d'appel a relevé que le cabinet Bruyas et associés avait noté, en page 6 de son rapport, qu'au cours de l'année 1993, le taux de négociation appliqué par la société Idsud avait principalement

"aux motifs que les éléments suivants signent la gestion de fait opérée par Alain Y... sur la société CRMV à l'époque où a été envisagée puis décidée l'acquisition du bâtiment et du terrain de Bruyères

[Z], de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat du syndicat des copropriétaires La Bruyère-II, après débats en l'audience publique du 14 juin 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

, et/ou SAS des Bruyères I, et/ou SAS des Bruyères II, et/ou EURL Bonde, et/ou EURL Dock, et/ou SNC les Hôtels du Point du Jour, et/ou SARL Hotelière Boulonnaise, et/ou EURL Eins, et/ou EURL City, et/ou

Daniel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires La Bruyère II, dont le

l'exclusion notamment du greffier et du représentant du ministère public ; qu'en l'espèce, l'arrêt mentionne que la formation ayant délibéré était composée non seulement de Mme Burger, présidente, et Mmes Bruere

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le garage Breda X..., société à responsabilité limitée, dont le siège est à Bar-le-Duc

X..., qui avait exécuté des tâches sur les centres de la Direction des applications militaires de Limeil et de Bruyères le Chatel, de 1989 à 1999, avait été faite au centre de Saclay au sein duquel l'intéressé

il n'est pas indifférent de rappeler qu'ayant été convoquée une première fois par les gendarmes pour être entendue sur les faits qui lui sont reprochés, Lucie Y... " a refusé de se déplacer jusqu'à Bruyères

est ..., Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1992 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de la Société Civile Lycée et Collège privés La Bruyère