; "aux motifs qu'il paraît établi que Buisson utilisait le véhicule taxi appartenant à A... à des fins professionnelles ; que sa première réaction a été d'avertir son "patron", que A... a fait des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Maison Buisson, société anonyme, dont le siège est à Bourganeuf

d'imprudence à l'origine de son dommage la victime qui a chuté du haut d'une falaise de six mètres de haut pendant qu'elle circulait sur un étroit passage de 50 centimètres de large, bordé par des buissons

Buisson , conseillers : Mme Robin , Mme Crutchet : ministère public : Mme Piccot, avocat général, greffier : M.

Buisson, président, M.

Buisson, administrateur au règlement judiciaire, 2 / la société Nîmes Loisirs, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre

"était compensée par l'emplacement du buisson A' B', qui en A' devrait être plus à l'Est de 0 m 50 environ", sans préciser si ce report du buisson A' avait été effectivement pris en compte lors de la détermination

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière BUISSON GAREMBOURG dont le siège social est à Guichainville

Philippe X..., demeurantAEC du Haut Buisson à Saint-Inglevert (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1990 par la cour d'appel de Douai (chambre spéciale), au profit de l'Etat français

parties civiles, auquel la chambre d'accusation n'a pas répondu, celles-ci faisaient valoir qu'il convenait d'ordonner un supplément d'information à l'effet d'entendre : l'inspecteur divisionnaire Buisson

Z..., déclaré l'AVAC irrecevable en sa constitution de partie civile, et Jean-Michel X... irrecevable en sa constitution de partie civile à l'encontre de la société Buisson et de la SBF ; que cet arrêt

, la comptabilité complète des établissements constituant le "groupe Bussoz" prise en charge selon le chef comptable par le demandeur et transférée par ses soins au siège de la SEEB n'a pas été retrouvée

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Société d'exploitation du Buisson

[O] [F] a été interpellé par les policiers, après une course-poursuite au cours de laquelle il a été vu jeter un objet au niveau d'un buisson.

remblaiement, alors que l'activité de la société Laflutte consistait à débarrasser ses clients desdits déchets ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que la carrière située au lieu dit "Le Buisson

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Beraudo, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Airgaz, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mmes Y..., Le Floch et Buisson

Artaud un chèque de 400 000 francs tiré sur le Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine (CIAL) et libéllé à l'ordre de la "charge Buisson"; que M. Artaud a remis le chèque à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'exploitation des établissements Bussoz

Buisson et M.

Sur les pourvois n° N 98-43.620, P 98-43.621, Q 98-43.622, R 98-43.623 formés par la Société de secours minière du Pas-de-Calais, venant aux droits de la Société de secours minière de Bruay-La-Buissière