place les éclats de verre, qu'il protège contre le soleil, qu'il est " mieux qu'une grille métallique, qu'il contribue au remplacement du verre contre l'effraction et le cambriolage en freinant la célérité

comme étant celles du mari, sans préciser ni les ressources de celui-ci, ni l'évolution dans un avenir prévisible des ressources des époux et les raisons pour lesquelles la disparité existera pendant

10 mois d'emprisonnement ; " aux motifs que Joseph X... invoque l'immunité familiale entre époux invoquant son mariage avec Mme Y... à Las Végas le 4 août 1988 ; " de jurisprudence constante, celui

DOIT, S'IL CHOISIT DE NE PAS STATUER SUR CET INCIDENT PETITOIRE, COMME LE LUI PERMET CE TEXTE, RESERVER SA DECISION; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, FAISANT DROIT A LA DEMANDE EN BORNAGE FORMEE PAR CELERIER

AVAIT ASSIGNE CELERIER D'UNE PART, EN REFERE AUX FINS DE VOIR ARRETER L'EXPLOITATION DE BOIS QU'ELLE LUI AVAIT VENDUS LE 12 MAI 1969, D'AUTRE PART, AU FOND EN NULLITE OU RESILIATION DE LADITE VENTE ;

et 2014, manquant ainsi à son obligation de célérité et allongeant de façon disproportionnée le traitement du dossier.

compte ; que, toutefois, l'article 3-2 énonçait "(...) il est précisé que : les artistes indépendants s'engagent irrévocablement à acquérir 3 000 exemplaires de la plaquette que Terre d'Israël lui cédera

Mme [G] a assigné Mme [N] en nullité absolue du mariage célébré le [Date mariage 2] 2002. Examen des moyens Sur le second moyen 6.

X..., de Y..., Célerier, H..., Le Lay et Nouveau ainsi que les ayants cause de M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 1998), que la société Transports Berthoux (le Transporteur), qui a effectué plusieurs transports de céleris

PLUS LA MAJORATION DE RETARD ; QUE CELARIER A ALORS VERSE LE 4 DECEMBRE LA COTISATION ET LA MAJORATION AFFERENTES A UN TRIMESTRE EN DEMANDANT A S'ACQUITTER DU SOLDE TRIMESTRIELLEMENT ; QUE LA

Cette disposition poursuit un but légitime de célérité de traitement des poursuites disciplinaires diligentées contre les officiers publics ou ministériels, en vue du prononcé d'un jugement dans un délai

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA POLICE D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE QUE LA SOCIETE BRIQUETERIES ET TUILERIES DE VALABRE AVAIT SOUSCRITE AUPRES DE LA COMPAGNIE LA CELERITE

rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE ANONYME CELLEMI

Alpes-Maritimes), plateau de Piol, résidence Estella, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit : 18/ de la compagnie La Célérité

L..., le 8 avril 1981 à Las Vegas (Etats-Unis) », la cour d'appel, qui a prononcé la nullité du mariage célébré le 8 avril 1981, soit plus de trente après sa célébration, sans relever d'office la fin de

favorable de la loi locale ; qu'en fondant l'application de l'article 194 du code civil français au mariage célébré en [..] an Algérie entre Mme C...

suivant l'avis donné par le greffe le 20 octobre 2015 en raison d'une carence de l'huissier missionné à cette fin, que cette sanction n'est pas disproportionnée au but poursuivi qui est d'assurer la célérité

X... a interjeté appel de la décision le 11 janvier 2011 ; que celui-ci devait conclure au fond avant le 11 avril 2011 ; que M.

instance de Cambrai du 5 juillet 2005 ayant déclaré les prévenus coupables du délit prévu à l'article 227-23 du code pénal pour la diffusion de la vidéo cassette "Twin Angels - le retour des bêtes célestes