CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

237 résultats pour « Céline MICHELON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372280cd580146773fdc13

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la SCP Michelez, Doyon, Motel, notaires associés, dont le siège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01865

Cassation

13 novembre 2008

13 novembre 2008

de la SCP Célice, Blancpain et Soltner le 21 avril 2008 ; que le syndicat CGT Michelin a déposé des conclusions banales en défense le 5 mai 2008 et a déposé, hors délai, des observations complémentaires

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60080

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-19.046 Demandeur(s) : la société Manufacture française des pneumatiques Michelin Avocat(s) : la SCP Célice

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60079

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-19.047 Demandeur(s) : la société Manufacture française des pneumatiques Michelin Avocat(s) : la SCP Célice

Source officielle
CC

soc

613723decd5801467740f3a7

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413742

Cassation

23 mars 2004

23 mars 2004

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe le 4 décembre 2003, la SCP Célice

Source officielle
CC

soc

61372260cd580146773fc726

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité d'établissement de Cholet de la manufacture française des pneumatiques Michelin

Source officielle
CC

civ3

61372395cd5801467740bb3c

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

., Tour Maine Montparnasse, 75015 Paris, 10 / de la compagnie La Winterthur, dont le siège est Tour Winterthur, Cedex 18, 92085 Paris La Défense, défenderesses à la cassation ; La société Michelon

Source officielle
CC

soc

613723eacd5801467740fdb4

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f63d0

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d4cd5801467740eb3b

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Finance, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat

Source officielle
CC

soc

613720d3cd580146773eeb4c

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

sanitaires et sociales du Centre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1986 par la cour d'appel de Bourges (2ème chambre), dans l'affaire opposant : - la manufacture des Pneumatiques Michelin

Source officielle
CC

soc

61372353cd58014677408515

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Manufacture Michelin, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372431cd5801467741366f

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 26 décembre 2003 la SCP Célice, Blancpain et soltner, avocat à

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d72e

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon (section industrie), au profit de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740ee4f

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 23 juillet 2001 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, au nom de la société

Source officielle
CC

soc

613723cdcd5801467740e60c

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Finance, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Manufacture Michelin, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049c3

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Manufacture

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f4176

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Michel Y..., demeurant ... à Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire), 3°/ de M. Daniel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ad3c

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Agnès X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Michelin

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →