il y a lieu néanmoins de constater que les propos provocateurs de l'auteur, s'ils peuvent être ressentis comme choquants, ne se rapportent qu'à une image totalement inventée et désacralisée de Jésus Christ

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE EUNICE Y..., ENGAGEE LE 1ER OCTOBRE 1975 PAR LA SOCIETE CHRISTIAN

; elle le décrivait comme quelqu'un d'agressif qui pouvait avoir des crises de violences ; elle témoignait qu'il avait "toujours été très gentil avec elle " et qu'il lui rendait même à l'occasion de menus

X... de rapporter la preuve contraire de sa qualité de créateur" (arrêt p. 6, al. 7) ; "que Christian X... ne rapporte pas la preuve de sa qualité d'auteur du logiciel PCC" (arrêt p. 7, al. 6) ; ALORS

Manuel Rodriguez Ferre, administrateur, unique, en cassation d'une ordonnance rendue le 15 juillet 1997 par le premier président de la cour d'appel d'Orléans, au profit : 1 / des établissements Meng

Joël M..., 16°/ de Mme Christine ZZ..., épouse M..., demeurant ensemble ..., 17°/ de M. Robert N..., 18°/ de Mme Jocelyne YP..., épouse N..., demeurant ensemble ..., 19°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Christian X..., 2°/ Madame Claudine X..., née D..., demeurant ensemble ...

l'arrêt suivant : Attendu qu'Emile de X... et Marie Y..., son épouse, sont décédés respectivement les 15 mars et 13 novembre 1997 en laissant pour leur succéder leurs quatre enfants, Jean-Claude , Christiane

cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1986 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Claude Z..., demeurant rue Jean-Baptiste Clément à Saint-Menges

Christian Y... ; qu'il est toutefois établi que M.

Christian X..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité de gérant et associé de la SNC MVM, 2°/ de la SNC MVM, société en nom collectif, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Y...

convoqués à un entretien préalable, puis mutés aux motifs d'une adaptation des fonctions de compétence des intéressés ; qu'en janvier 1987, Patrick F... ancien délégué du personnel de l'Oscin et Christiane

Christian Z..., demeurant ..., La Varenne-Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 3°/ de M.

Christian A..., et ordonnant à M. Christian X... de communiquer à Mme Sylvie Y... et M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Evelyne X..., demeurant ..., 2 / Mlle Christiane

code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel, en relevant que la suspension des mises à pied des salariés grévistes était motivée par la volonté de la direction d'obtenir la démission d'un meneur

Christian A..., 3°/ Mme Maryline X..., épouse A..., tous deux domiciliés [...]

Christian Z..., demeurant ... (Nord), 4°/ M. Vincent A..., demeurant ... (Nord), 5°/ M. Michel C..., demeurant ... (Nord), 6°/ M. I... Eugène, demeurant ... (Nord), 7°/ M.