Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 avril 2005, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, association de malfaiteurs

le même acte sur sa personne ; que les faits d'attouchements sexuels et les fellations accomplies par Raymond X... sur la personne de Christophe Z..., qui ne sont pas des actes de "pénétration sexuelle

présents sur le chantier et qui ont indiqué ne pas avoir entendu le coup de klaxon à cause du bruit de leur chalumeau, C... précisant qu'il était souvent fait usage de l'avertisseur sonore ; que Christophe

Patrice Q..., demeurant Le Crozet, Saint-Bois, 01300 Belley, 8 / de M. Gilbert R..., demeurant Le Crozet, Saint-Bois, 01300 Belley, 9 / de M.

Y... d'avoir obligé Christophe Z... à avaler ses excréments et des croquettes pour chient, à dormir dans des conditions dégradantes, de lui avoir brûlé le torse, de lui avoir infligé des violences gratuites

du tribunal du Mans pour dénoncer des faits de menaces de mort réitérés avec arme, propos racistes, dégradations volontaires, violation de domicile, défaut de permis de construire, à l'encontre de Christophe

lequel était apparent au jour de l'achat de l'immeuble et qu'il ne pouvait dès lors être reproché aux vendeurs d'avoir dissimulé que la toiture, au demeurant constituée de tuiles de Bordeaux, sans crochet

Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse

Christophe Fenêtre, demeurant 29, rue Balzac à Coudekerque Branche (Nord), 25°/ de M. Jean-Luc Evrard, demeurant 42, rue Jean Honoré Fragonard à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 26°/ de M.

Christophe Fenêtre, demeurant 29, rue Balzac à Coudekerque Branche (Nord), 25°/ de M. Jean-Luc Evrard, demeurant 42, rue Jean Honoré Fragonard à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 26°/ de M.

Jean, Joseph YE..., demeurant Le Crozet, Scionzier à Cluses (Haute-Savoie), 64°/ XM...

Christophe X..., agissant en qualité de mandataire ad hoc de l'entreprise Rennes constructions, dont le siège est [...] , aux droits de laquelle vient M.

Christophe Jean X..., devenu cessionnaire des parts de capital de son père ,dans Comptoirs du Monde et donc associé à égalité de M.

perquisitionnaient l'entrepôt de Villiers-sur-Marne, saisissaient et plaçaient sous scellés 1036 oeuvres ou lots d'oeuvres d'art signés de peintres de notoriété plus ou moins grande, d'origine française, croate

à l'encontre d'une personne non dénommée par cet acte ; qu'en pareille hypothèse, il appartient au juge d'instruction de solliciter un réquisitoire supplétif étendant sa saisine à la personne qu'il croit

Raul, médecin légiste, lors de la reconstitution ; que si la comparaison des traces papillaires et crêtes observées sur l'arme de dotation du gendarme C... s'est révélée négative, il doit être rappelé

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su