Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 23 octobre 1992, qui, pour délit de blessures involontaires n'ayant pas entraîné une incapacité de travail personnel supérieure à 3 mois

Gérard, - Y...

postal en provenance de Saint-Martin à destination d'un hôtel de la Garde à Toulon, contenant 1 200 grammes de cocaïne ; que l'enquête permettait d'interpeller le destinataire de ce colis, Gérard F...

Corinne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, en date du 30 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre Gérald X. pour viols aggravés

RR... , domiciliée [...] , 2°/ Mme Simone X... épouse Y..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Corinne TT... , domiciliée [...] , 4°/ M.

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 22 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Gérard A... des chefs d'homicides et blessures involontaires, a

Gérard, - Y... Christian, - Z...

Delbano, conseiller doyen, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. et Mme [J], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Finamur, après débats en l'audience

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 14 février 2022), par acte notarié du 8 juillet 2011, la société Finamur a consenti un contrat de crédit-bail immobilier à la société civile immobilière Coline (la SCI

Gérard A..., ayant demeuré..., 98000 Mont-Doré (Nouvelle-Calédonie), décédé, 3/ de M.

de la SCI Jaurès Poincaré et dont Christian X... est le gérant) et GFE (dont le gérant est Gérard Y...), dans son article 1 relatif à l'objet, mentionne que le mandataire est chargé de "commercialiser

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-10.859 Demandeur(s) : la société Holding Gérard Stalric Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 22-10.864 Demandeur(s) : la société Holding Gérard Stalric Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre B), au profit de la Banque immobilière européenne, anciennement dénommée Banque hypothécaire

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 22-22.701 Demandeur(s) : la société Mutuelle des architectes français et autre Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin

Gérald Z..., demeurant ..., 3 / de M. Gérard de X..., demeurant ..., Nouvelle-Calédonie, défendeurs à la cassation ; Les Assurances générales de France et M.

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 25 avril 1996, qui, dans l'information suivie des chefs de faux et usage, sur sa plainte, a confirmé

b procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Raymond B... coupable du délit d'escroquerie ; "aux motifs que le 5 mars 1986, Gérard