[K] [Q], prise en qualité de liquidateur à la liquidation de la société Larsen et Danglade, 4°/ à la société BTSG, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], en la personne de M.

Z... résidait non pas dansla suppression de son emploi, mais dans son refus deprendre une carte d'artisan, ainsi que le lui avait proposéla Société Arc de manière frauduleuse, la cour d'appel a denouveau

Christophe Z..., demeurant 3, place Dancla à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées), contre : 1 / M. Laurent X..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), 2 / M.

DOMMAGES, RECONNUS ATTEINTS D'UNE INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE, LA PREMIERE DE 3 % ET LE SECOND DE 1 %, A LA SUITE D'UN ACCIDENT SURVENU ALORS QUE TOUJA CONDUISAIT LA VOITURE ASSUREE DANS LAQUELLE DAME DANGAYS

Sur le pourvoi formé par la société TFN, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de Mme Danila

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DEBOUTE LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS ANDRE DANGAS ET FILS DE SA DEMANDE EN ANNULATION DE L'ELECTION

X... mais a été signée par Mme Danila X... ; toutefois, l'existence d'un mandat donné par M.D... X... à Mme Danila X... n'est pas contestée ; · M.

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,15 janvier 1990), à la suite de sa fusion avec la sociétéMerrel, la société Laboratoire Lepetit s'est trouvée dansla

                                    , 3°/ au syndicat Avançons Castorama France, dont le siège est [...]                          , 4°/ à Mme Jocelyne Y... , domiciliée [...]                                   , 5°/ à Mme Danila

Jean Charles X..., demeurant rue Anne Dangar, 38550 Sablons, en cassation d'une ordonnance rendue le 8 mars 1990 par le juge de l'expropriation du département du Rhône, siégeant au tribunal de grande

EN REPROCHANT A CE DERNIER D AVOIR DELIVRE UN CONNAISSEMENT NET DE RESERVES, ALORS QU IL SE TROUVAIT PARFAITEMENT INFORME DE LA PRESENCE, DANSLA CARGAISON, DES MOTTES SUSVISEES ; SI BIEN QUE, LAISSEE

statué au pétitoire et ordonné sous astreinte à M. et Mme Y... de remplacer les ouvertures actuelles, en ce compris la fenêtre de toit, situées sur la façade nord-est de leur immeuble situé le Bourg-à-Daglan

(les cédants) ont cédé l'intégralité des actions composant le capital social de la société anonyme Editions Dangles à la société Locabitat, devenue la société Gefimor (la société) ; que le prix global

Yves-Jérôme X..., mandataire judiciaire, domicilié ..., près ès qualités d'administrateur judiciaire de la société anonyme Danplats, Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

joué le jeu en favorisant trois de ses compatriotes, ainsi qu'un coureur suisse ; "mardi, quelques heures avant de s'envoler pour le Canada, Manfred K. déclarait au quotidien rotterdamien Algemeen Dagblad

Danila ont renoncé au bénéfice de la condition suspensive concernant le financement de leur acquisition, stipulée dans leur seul intérêt dans le compromis de vente du 12 juin 2014 ; que sur ce, aux termes

les ordres de service et les factures correspondant aux travaux de dépollution pratiqués sur le terrain de la résidence "All Suite Home" située rue du docteur Jeanneney et rue du professeur Pierre Dangeard

; Qu'indépendamment du fait les questions 1 et 3 n'ont été posées que dansla perspective, pour l'apporteur d'affaires, de prouver que le produit souscrit était en adéquation avec les attentes de son client