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115 résultats pour « Daniel AUBE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f5cd58014677410671

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Daniel Feron, dont le siège est ..., 2 / de M. Jacky B..., domicilié à la SA E... Daniel Feron ..., 3 / de M. Fabrice D..., domicilié à la SA E... Daniel Feron ..., 4 / de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

AUBELE, Théo Daniel Jacques

SIREN 106333487Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

26/06/2026

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Créations

AUBERT, KEVIN, JEAN, DANIEL

SIREN 920445145Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

23/06/2026

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Créations

AUBERT, Clément, Jean-Yves, Daniel

SIREN 908401003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/05/2026

Voir →

Radiations

AUBERT, Anthony, Christian, Jean-Marie, Daniel, AUBERT

SIREN 941901217Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

02/03/2026

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Radiations

AUBERT, Daniel

SIREN 351276951Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

15/02/2026

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CC

civ2

613722b9cd58014677400a4a

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

négatifs, sans s'expliquer sur le moyen tiré du prêt, dont les époux Z... justifiaient par les retraits en espèces, attestés par le guichetier de leur banque, et les bonnes relations existant avec Daniel

Source officielle
CC

civ3

61372139cd580146773f205f

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Georges X..., demeurant ensemble ... à Saint-Lye (Aube), 3°) Mme Paulette Z... divorcée A..., demeurant 9, rue aux Moines à Saint-Lye (Aube), agisant tant en son nom personnel qu'es-qualités d'administratrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01201

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

Daniel X... que par le médecin du travail et que M.

Source officielle
CC

civ3

613721bccd580146773f6a88

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Albert X..., demeurant chemin de la Creuse à Bar-sur-Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de : 1°/ Mme Danièle Z..

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc4

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

droit ou en fait par la société Air Europe Exécutive sis RN 19, à l'aérodrome Barberey Saint-Sulpice à Barberey-Saint-Sulpice (Aube) et/ ou La Chapelle-Saint-Luc (Aube) ; " aux motifs que la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100122

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

X... au tableau de l'ordre des avocats au barreau de l'Aube ; Condamne M.

Source officielle
CC

soc

61372132cd580146773f1c4a

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Daniel, rue Boursault à Mussy-sur-Seine (Aube), en cassation d'un jugement rendu le 27 juillet 1989 par le tribunal d'instance de Bar-sur-Seine, au profit de Monsieur X... de l'Aube domicilié à Troyes

Source officielle
CC

civ1

61372107cd580146773f064a

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Raoul Z..., agriculteur, demeurant à Eclance, Bar-sur-Aube (Aube), 2°) de M. Jean-Pierre D..., demeurant à Soulaines Dhuys, Bar-sur-Aube (Aube), 3°) de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200271

Cassation

21 février 2013

21 février 2013

est à cet égard significatif de constater que Danielle Y... a relevé appel à la fois à titre personnel et prise en sa qualité de liquidateur conventionnel de la SCI GUILLAUME AUGE, qualité qu'elle conteste

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ecd

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

manque de base légale, violation des principes du secret du délibéré et de la non-publicité des débats ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que les débats et le délibéré ont eu lieu en présence d'Aude

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201169

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

des chasseurs de l'Aube, dont le siège est [...]                                                          , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ1

613721d1cd580146773f7afa

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Jean-Paul L..., demeurant à Dosnon (Aube), 28/ M. Pierre Z..., demeurant à Rouilly Saint-Loup (Aube), 38/ M. Gilles Y..., demeurant ... (Aube), 48/ M.

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CC

soc

6137212bcd580146773f18d6

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Elisabeth née YD..., demeurant Pauligne à Limoux (Aude), 2°) Mme YC... Danielle, demeurant ... (Aude), 3°) Mme XY... épouse YK...

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CC

cr

6137256bcd5801467741d936

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Antonio, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AUBE, en date du 25 septembre 1996, qui l'a condamné à 10 ans d'emprisonnement pour viols ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

soc

6137215ccd580146773f31ab

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

Contant, syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Auboise de Surveillance, demeurant à Troyes (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1987 par la cour

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CC

civ1

61372384cd5801467740ad49

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Daniel D..., demeurant 6, Haut des Corvées, 10260 Vaudes, 54 / M. Jacky H..., demeurant ..., 55 / Mme Jocelyne R..., demeurant ..., 56 / M.

Source officielle
CC

soc

61372393cd5801467740b97c

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

, square Debussy, 62200 Boulogne-sur-Mer, en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer (Section commerce), au profit de la société Transport Daniel

Source officielle
CC

soc

613721d6cd580146773f7f03

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Daniel Z..., demeurant à Saint-André-les-Vergers (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Piffre, société à

Source officielle
CC

civ3

61372315cd580146774052f1

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

... près Troyes, en cassation du même arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre des expropriations), au profit du département de l'Aube, pris en la personne du président du

Source officielle