. ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 4 décembre 2012) qu'Alain X..., acquéreur d'un bateau à moteur transporté à Mayotte, a confié à la société Transit international

Denis X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

souligné que les bouchons d'oreille en mousse sont les systèmes les moins efficaces ; que M.

derniers lots ne correspondaient pas, comme toutes les bouteilles contenant des bouchons défectueux, à la qualité des vins d'appellation d'origine contrôlée vendus par Mme M... et la société VGC, ce qui

l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 13 janvier 2000), que la société Astra plastique a poursuivi les sociétés Mamor, Sistema et M X... en contrefaçon d'un brevet français numéro 87 10.500 couvrant un bouchon

D'une montre en forme de bouchon de Champagne avec muselet.

compte dans la discussion sur l'aération des lieux et le report du début du chantier dans le local Q0215B ; qu'il ne peut s'exonérer en prétendant simplement qu'Eric Z... n'avait pas à emprunter le bouchon

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ATELIERS DE MOULAGE SPECIALISE (AMS), société anonyme, dont le siège est à Saint-Ouen-l'Aumône (Seine-Saint-Denis

(p 10), 6 doses roses bouchon blanc ou sans bouchon !

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prodair, société anonyme, dont le siège est centre Paris Playel, 93521 Saint-Denis

et de faire ensuite une couverture dans la colonne verticale afin de pouvoir déboucher ; que la colonne horizontale se trouve dans le doublage des murs et touche deux appartements distincts ; que le bouchon

Gérard X..., demeurant 4, HLM des Boucheux, 88160 Fresse-sur-Moselle, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1997 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit de la société

délivré par l'OMPI en date du 11 novembre 1999, après que le modèle eut été déposé en Allemagne le 25 mai 1999 selon les pièces versées aux débats ; la même inventivité se retrouve dans la forme des bouchons

leurs demandes d'indemnisation ; "aux motifs qu' il ressort de la procédure que Tanguy X... a été blessé le 6 février 2000 au cours d'une rencontre de football s'étant déroulée à Saint-Nizier-le-Bouchoux

DOP « OF 1954 » vous avez mal usiné une pièce conduisant à sa mise en rebut ( ) * Devis moule protecteur SIPRAL « OF dv 1190 » vous aviez estimé deux devis pour le client (... qui) ont été revus par un

Guy X..., ce dernier agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur, ont saisi une juridiction de sécurité sociale aux fins de reconnaissance de la faute inexcusable

Selon l'ordonnance attaquée, rendue en dernier ressort, (tribunal de commerce de Dijon, 3 août 2020), un tribunal de commerce a, par jugement du 21 novembre 2019, retenu que certains lots de bouchons en

la société Mobacc, que s'agissant d'un délai préfix de forclusion, les livraisons intervenues depuis plus de deux ans ne peuvent plus être contestées et que la mise en cause de l'inviolabilité des bouchons