d'Armes, Le Lamentin (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France (1e chambre), au profit de : 1 / la société à responsabilité limitée imprimerie Desormeaux

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 27 janvier 2020), Mme [T] est associée de la société civile immobilière Le Carrefour de Destrellan (la SCI). 2.

d'aucune stipulation particulière, de faire jouir paisiblement le preneur pendant la durée du bail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 2 mai 2002), que la SCI du n° 4 de la rue du commandant Destremeau

les articles 1442 et 1443 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que, sous couvert de connaissements, une cargaison de gluten d'avoine a été chargée au port de Destreham

nullité ne peut être prononcée qu'à charge pour l'adversaire qui l'invoque de prouver le grief que lui cause l'irrégularité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Destrellan

X... avait exécuté sa prestation de travail au service de la société Euromarché et de la société Destrellan, dans le cadre de la mobilité de son contrat conclu le 30 mai 1989 avec la société Euromarché

X... a été successivement au service de la société Euromarché d'Athis Mons du 22 décembre 1977 au 28 février 1991, de la société Euromarché SA Destrellan du 1er mars 1991 au 30 septembre 1994 puis de la

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le conseil de l'Ordre des avocats à la cour d'appel de Papeete, dont le siège est rue du Commandant Destremeau

mai 1995 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Sogersi, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Galiax, 32160 Plaisance-du-Gers, 2°/ du GAEC dEstremeau

Z..., A... et X..., demeurant rue du commandant Destremeau, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

(Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1986, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société en nom collectif DOUMERC, VINCENTE et DESTREMX

Norbert Jean Y..., demeurant allée des Pélicans, cité Destrellan, 97122 X... Mahault, 3 / de Mme A...

cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit de l'Union des CUMA de la Guadeloupe, réparation engins agricoles, dont le siège est à Destrellan

Didier X..., demeurant appartement Desormeaux, Résidence La Pergola, 97190 Gosier, et actuellement Taillandier, Immeuble "Air France", Esc.

arrêt rendu le 8 décembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la Chambre départementale d'agriculture de la Guadeloupe, dont le siège est Rond-Point de Destrellan

X..., de nationalité canadienne, né le 30 octobre 1961 à Montréal au Canada, que notre société accueillera dans son établissement sis Morne-Bernard/ Destrellan 97122 Baie-Mahault où il fournira ses services

97180 Sainte-Anne, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1994 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la Chambre d'agriculture de la Guadeloupe, dont le siège est à Destrellan

violé les dispositions de l'alinéa 2 de l'article 1315 du Code civil ; ALORS, ENFIN, QUE Monsieur [J] [I] a versé aux débats un mail du GAN du 28 juillet 2010 l'informant que la SA DESTRELLAN