Edwige, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 février 1998, qui pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis , 10 000 francs

Edwige, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES : - le premier, en date du 28 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre elle pour meurtre, a prononcé sur

Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Edinter et de la société L'Avancée médicale, les conclusions de M.

Edwin, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 23 septembre 2005, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive, l'a condamné à

a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors d'une étape de la course de pirogues Tahiti-Nui va'a, Edwin

Eddine en paiement d'une somme représentant le montant d'un de ces effets, avalisé par elle, et non réglé à son échéance ; Attendu que Mme X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edwige X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu que Mme Edwige X... soutient

Edwige, - L'ASSOCIATION TUTELAIRE DE PROTECTION, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANCON, en date du 25 mai 2005, qui, dans l'information suivie

Daniel F... et Mme Edwige D..., venant aux droits de leurs auteurs, héritiers indivis de M.

X... a acquis de la société Guillaume Edinges (la société) une méthode d'enseignement des mathématiques au moyen d'un prêt consenti par la société Sircam (la banque), selon un contrat visant expressément

Saad Eddine, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-SAONE, en date du 9 décembre 1994, qui, pour assassinat, tentative d'assassinat, infractions à la législation sur les armes et les munitions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Edeline Bastien, ... (7ème), en cassation

il n'est pas contesté que plusieurs employés de cette même commune ont, également en 1992 et 1993 et pendant leurs heures de travail, réalisé les travaux de construction de la maison d'habitation d'Edwina

Youcef X... est-il coupable d'avoir, à Perpignan, (Pyrénées-Orientales) entre le 18 juillet et le 25 juillet 1987, hors les cas où la loi ordonne la saisie des prévenus, arrêté, détenu ou séquestré Mme Edwige

contradiction entachant sa décision de nullité, retenir à la fois comme élément à charge à l'encontre de Pierre X... le même processus opératoire des crimes commis sur Jeanne Marie Y..., Julie Z..., et Edwige

l'image d'un mineur présentant un caractère pornographique ; "aux motifs que le prévenu est poursuivi, dans le cadre de la présente instance, pour des faits commis au préjudice de deux seules mineures, Edina

Edwige, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, du 19 janvier 1993, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamnée à 1 000 francs d'amende et a