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23 résultats pour « Emery CROISE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101049

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Ruth C... et de la société Wendy et Emery E... Charitable Foundation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Emery E... et Wendy F..., laquelle avait un fils né d'une première union, M.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300342

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 mai 2011), que la société Coopération Verlags, dont Emery X... était

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00047

Cassation

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Pourquoi s'emmerder ?

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02166

Cassation

11 décembre 2015

11 décembre 2015

Y... : « qu'est-ce que tu fous au milieu de la route, tu m'emmerdes ». Cependant, ces propos sont confirmés par M.

Source officielle
CC

soc

613720a8cd580146773ed138

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

(Indre), 2°) de Monsieur EMERY B..., demeurant ... (Indre), 3°) de Monsieur XI... Jean-Pierre, demeurant à Segry, Issoudun (Indre), 4°) de Monsieur J... Maurice, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Je vous le disais, faut pas emmerder Zorro et ce n 'est qu'un début... » 4.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10739

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

code monétaire et financier, l'acquéreur, au moyen d'un document officiel portant sa photographie, justifie de son identité au moment de la remise du chèque au vendeur, ce dernier peut légitimement croire

Source officielle
CC

cr

613724ebcd580146774197a8

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize décembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X...EMER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02129

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

la vie privée, invitation à un repas ou à l'hôtel pour certaines ; - de propos humiliants ou vexatoires ou injurieux, prononcés pour certaines en présence d'autres salariés (rentre chez toi, elle m'emmerde

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300017

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

ignore les vices ; que la bonne foi est présumée ; qu'il était exposé qu'au moment où le remblai de la parcelle C [Cadastre 1] avait été réalisé, en 1979, la Polynésie française était légitime à se croire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301095

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

droit perpendiculairement, qui se jette dans ce cours d'eau est vide ; que le 1er juillet 2010, maître I...a constaté par temps ensoleillé et alors qu'il n'a pas plu depuis plusieurs jours que de l'eau émerge

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01667

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Mme T... critiquait ouvertement Mme U... devant ses collaborateurs sans l'affronter directement souvent, elle répétait " qu'est-ce qu'elle a encore à nous emmerder celle-là ?"

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10692

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

novembre 2011 : "j'en suis venu à vous dire que je n'irai pas dans ce bureau"), Il indique toutefois que le confinement et l'absence de vue suffisante sur l'extérieur l'oppressaient et conduisaient à des crises

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10496

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Elle m'a alors dit « j'en ai marre qu'on m'emmerde dans mon travail, je vois 6 médecins et je récite mon argumentaire, je fais mon travail... ».

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301385

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

conséquence l'ouverture de la clinique, ce qui a justifié pour le preneur l'interruption du paiement de ses loyers à compter du 1er janvier 2002 et l'engagement par bailleur et preneur de procédures croisées

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10527

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

J'en arrive à pleurer tellement ça me stresse et j'inquiète les gens autour de moi' ; ‘ Elle profite de mon manque de confiance en moi pour me manipuler, me faire croire des choses qui ne sont pas vraies

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110825

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

" illustrerait l'exhortation faite à [I] [X] par Mme [B] de donner son argent, alors que la phrase exacte est la suivante : "Remember, when we give love (souligné par la cour) to another, happiness emerges

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11021

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

étant donné qu'il y a un clivage entre la Direction et les collaborateurs, on s'est dit que si on mettait la Direction dans les groupes de travail, cela n'allait pas permettre au groupe de travail d'émerger

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10726

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Je ne peutx pas croire qu'avec toutes les pauses que vous prenez, K... et A..., vous n'avez pas le temps de finaliser ces PV!!

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00644

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

dispositions de la présente section ceux qui : 1° Soit présentent un risque infectieux, du fait qu'ils contiennent des micro-organismes viables ou leurs toxines, dont on sait ou dont on a de bonnes raisons de croire

Source officielle