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31 résultats pour « Etienne ABEILLE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723cdcd5801467740e5d2

Cassation

6 décembre 2001

6 décembre 2001

Etienne, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille vie, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société RL Conseils et de la société Union

Source officielle

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CC

civ2

61372371cd58014677409dd3

Cassation

2 mars 2000

2 mars 2000

Etienne, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Bezombes, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372353cd580146774084f6

Cassation

3 juin 1999

3 juin 1999

Etienne, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Buffet, Mme Borra, M. Séné, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137234acd58014677407dff

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Carrelages du Guiers, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la Société dauphinoise de travaux (SDE travaux), société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie Abeille

Source officielle
CC

civ2

613723c5cd5801467740def9

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Etienne, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille assurances, de Me Capron, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372283cd580146773fddea

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Etienne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de la compagnie Abeille assurances, société anonyme,

Source officielle
CC

civ2

613721d2cd580146773f7b83

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Barthélémy Z..., demeurant 125, rueabriel Péri à Saint-Etienne (Loire), 48/ de la compagnie Abeille Paix, dont le siège est ... (3ème) (Rhône), aux droits de laquelle vient la compagnie Abeille assurances

Source officielle
CC

civ2

613723edcd5801467740ff78

Cassation

7 mars 2002

7 mars 2002

X..., demeurant ..., 4 / de la compagnie Abeille Assurances, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la compagnie CGU Abeille, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372460cd58014677414ff5

Cassation

30 juin 2005

30 juin 2005

Lucien Joumard, 5 / de la société Abeille Paix assurances, devenue société Aviva assurances, 6 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137211bcd580146773f104f

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

. ; 3°) La Compagnie ABEILLE PAIX, dont le siège est à Paris (9e), ... ; 4°) Monsieur X..., demeurant à Paris (4e), ..., pris en sa qualité de syndic de la société EFIP ; 5°) Madame Janet A..., demeurant

Source officielle
CC

civ2

61372355cd580146774086de

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

Etienne, conseiller, les observations de Me Parmentier, avocat du GAEC de Pré Pommier et de M.

Source officielle
CC

civ2

61372328cd58014677406307

Cassation

7 janvier 1999

7 janvier 1999

Milio X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie Abeille vie, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

613723f3cd580146774104a8

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Jean-Nicolas Van Den Meersche, demeurant Les Abeilles, 28/B/17, rue Etienne Dolet, 59260 Hellemmes-Lille, en annulation et en rabat de l'arrêt n° 2334 rendu le 17 mai 2000, par la chambre sociale de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00320

Cassation

10 février 2010

10 février 2010

sans cause réelle et sérieuse et a condamné la société Abeille vie venant aux droits de la société l'Epargne de France à payer à M.

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CC

civ1

60794ce19ba5988459c475ee

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Joseph Roncajola, de qui elle avait acheté le terrain litigieux, ainsi que le notaire rédacteur de l'acte, Etienne X..., ultérieurement décédé et aux droits de qui sont venus ses héritiers, les consorts

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comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01046

Cassation

17 novembre 2009

17 novembre 2009

Suchet a été condamnée à payer une certaine somme au titre du coût des marchandises à la société Transports Peronnet ; que celle ci ayant assigné le 13 juin 2003 en paiement de cette somme la société Abeille

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CC

comm

613723e1cd5801467740f654

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

1998 et 9 décembre 1998 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit : 1 / de la SCI Les Rosiers, société civile immobilière, dont le siège est ... de Paul, 40100 Dax, 2 / de la compagnie Abeille

Source officielle
CC

civ2

613720f2cd580146773efb53

Cassation

30 mai 1989

30 mai 1989

Etienne, demeurant à D... (Corse), 2°) de Madame Y... née Z..., demeurant à D... (Corse) Villa di Mezzo, 3°) de Monsieur P... Jean, Lucien, demeurant à D...

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CC

soc

6137266ccd58014677425708

Cassation

17 mai 2000

17 mai 2000

Jean-Nicolas A..., demeurant "les Abeilles" 28/B/17, rue Etienne Dolet, 59260 Hellemmes-Lille, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel d'Amiens (3e et 5e chambres civiles

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Abel F..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 16°/ de M. Bernard F..., demeurant Section May, Saint-François (Guadeloupe), 17°/ de M.

Source officielle