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51 résultats pour « Eugenio Bruni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a4cd58014677427522

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

(Eugène et Gilles X... et Bruno A...), il résulte de l'analyse des procédures s'y rapportant que seul Eugène X..., définitivement condamné au plan pénal, en porte la responsabilité certaine et directe

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101182

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Bruno X... (en photo). Si d'aucuns confondaient les deux frères, les lecteurs de B...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210012

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Bruno X... de ses demandes, D'AVOIR ordonné la révocation de M. Bruno X... de la fonction de gérant de la société Nano finance et D'AVOIR désigné, en tant que de besoin, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10062

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Schnebelen, NVA Denis Riesbeck, Lepi Eugène Schnebelen, Aquitrans, J..., Brun Invest, Brun SAS, Brun Organisation Services, Servanin, SAS Bruno, SAS Burlotto, Electronic Process System, SAS Guy Lefebvre

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CC

comm

61372216cd580146773fa1e0

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Benne frères, teinture et apprêts de Finau, dont le siège social est à Castres (Tarn), rue Eugène

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CC

soc

613720d6cd580146773eed1c

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

(Var) ci-devant et actuellement 4, place Paul YY..., Les Arcs (Var), 8°) Madame BRUNA XZ..., demeurant ...

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CC

soc

613723c2cd5801467740dc6c

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

Z... a été engagé en 1976 en qualité de directeur technique par la société des Etablissements Eugène et Henri Z..., devenue la société Filature Eugène et Henri Z... ; qu'il a été nommé directeur général

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CC

civ3

613722cdcd58014677401a27

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Roger, Alfred, Eugène X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue par le juge de l'expropriation du département de la Seine-Maritime siégeant au tribunal de grande instance de Rouen le

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civ2

613723d6cd5801467740ecff

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Eugène XU..., 54 / M. Karl Eugène XU..., 55 / M. David Hyppolyte XU..., 56 / M. D... Sainte Rose Chérius Gernet, 57 / M. Laurent David XZ..., 58 / M.

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civ1

613722e6cd58014677402ef4

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Eugène Z..., demeurant ..., 4°/ M. Ariel X..., demeurant ..., 5°/ M. Marc A..., demeurant ..., 6°/ M. Philippe C..., demeurant ..., 7°/ M. Marc B..., demeurant ..., 8°/ M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10630

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société GSE, société par actions simplifiée, dont

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civ2

61372198cd580146773f5155

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Jacques, Adrien C..., demeurant 16, avenue Dode-de-la-Brunerie à Paris (16e), 6°/ Mme Eugénie C..., veuve D..., demeurant ...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310449

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

, désignée en qualité de tutrice de Mme Eugénie CC..., 22°/ à Mme Fernande X..., veuve Z..., domiciliée [...] , 23°/ à Mme Stéphanie ZZ..., veuve FF..., domiciliée [...] , 24°/ à Mme Antonine D...

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comm

61372366cd580146774093f4

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

B..., représentant des créanciers de Maillard et Duclos, demeurant 4, bouelvard Eugène X..., 69003 Lyon, 4 / de M.

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soc

613721d8cd580146773f8015

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Bruno Ripoll, demeurant à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), 5, rue Jambon, 6°/ de M.

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civ1

61372198cd580146773f5130

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

V..., Auguste, Tehei, Bruno XI..., demeurant à Punaauia PK 10, 750 Tahiti (Polynésie française), 18°) Mme Madeleine XI..., épouse U..., demeurant résidence Lotus à Punaauia, Tahiti (Polynésie française

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soc

613720aacd580146773ed285

Cassation

23 juin 1988

23 juin 1988

Saint Vincent Le Pradas, 13°/ de Monsieur Guy M..., demeurant à Donzère (Drôme), l'Enclos, bâtiment 12, ci-devant et actuellement à Chateauneuf du Rhône (Drôme), rue Paillarès, 14°/ de Monsieur Bruno

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comm

61372345cd58014677407952

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

Bruno X..., demeurant et domicilié ..., 3 / la société Albo, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre B), au

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cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Eugène, - XT... Pierre , - XE... Marie, - XE... Philippe, - XU... Marcel, - V... Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - XV...

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CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Eugène, - XU... Pierre , - XF... Marie, - XF... Philippe, - XV... Marcel, - XW... Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - YW...

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