Ainsi la société Laboratoires de Biologie Végétale Yves ROCHER ne peut contester le caractère essentiel de l'activité de vente des produits. - la société Yves ROCHER a fourni le local dans lequel Mme Fabienne

Yves J..., Claude XT..., Théodore V..., de Mmes Denise YX..., Rolande X... XK..., de M. et Mme Q..., de MM.

et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, la société Rueil VS, ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par

Yvette, épouse G..., - A... Corinne, - A... Fabienne, - A... Thierry, - B... Françoise, veuve Z..., - B... Yves, - C... Sylvie, - C... Sabine, - D... Noël, - D...

Frete, demeurant ... à Gif-sur-Yvette (Essonne), 4°/ de M. Alain François D... Frete, demeurant Les Charmilles à Noisy-le-Roi (Yvelines), 5°/ de M. Emmanuel D...

[C] et autres Relevé d'office de la péremption n° : 226/22 Ordonnance n° : 88213 du 30 juin 2022 ORDONNANCE _______________ Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier

acting productions et autre Requête n°: 225/22 Ordonnance n° : 88209 du 30 juin 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société L'Artistique Caumartin, ayant la SCP Yves

Yves C..., 8°/ de M. Henri C..., 9°/ de M.

Fabio Y..., sa mère, Mme Yvette Z..., épouse X... a assigné ce dernier et son assureur, la compagnie Riunione Adriatica di Securita (RADS) en réparation de son préjudice moral ; Attendu que Mme X...

Yves, parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2006, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Fabien Z... du délit

Yves X..., en son nom personnel et en sa qualité d'héritier de Mme X... son épouse ; Condamne M.

Abdelslem D..., Mme Yamina L..., Mme Yvette G..., M. Marc XX..., Mme Faisa XA..., M. Kalanga XS..., M. Gafari XY..., M. XG... Daouda, M. Monckar YF..., M. Maferemo YG..., M.

Jean-Yves X..., ..., de l'EURL Lutèce Verlags, ... se lève, de l'EURL Lutèce Verlags et M. Jean-Yves X..., ..., de la SARL Editions Anne Chamfort ... et ...

Jean-Yves X..., ..., de l'EURL Lutèce Verlags, ... se lève, de l'EURL Lutèce Verlags et M. Jean-Yves X..., ..., de la SARL Editions Anne Chamfort ... et ...

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 février 2009), que faisant valoir que depuis son divorce prononcé par jugement du 6 janvier 2003, ses deux enfants, Davy, né le 16 décembre 1988 et Fabien

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 1990, qui, dans les poursuites exercées contre Fabien X... pour diffamation publique

Daniel YY..., demeurant ... à Pagny-sur-Moselle (Meurthe-et-Moselle), 16 / de Mme Fabienne YL..., demeurant ... à Moulins-lès-Metz (Moselle), 17 / de Mme Ingrid YN..., demeurant 1/12 du S...

Fabien ZZ..., domicilié [...]                               , 40°/ à M. Stéphane AA..., domicilié [...]                          , 41°/ à M.