son désaccord (en lui disant son refus de ses rapports et en se débattant) ; que Florent Y... admettait qu'Ingrid B... avait manifesté son refus dès le moment où il l'avait embrassé puis lorsqu'il la

notoriété des marques " Cardin, Yves Saint-Laurent ", ils ne pouvaient, contrairement à leurs allégations, ignorer la nature illicite de cette marchandise (p 7-10° alinéa) ; qu'à la suite du voyage à Florence

Y..., s'est échoué sur une plage à six milles nautiques de Saint-Florent (Corse) et que son équipage a lancé des appels de détresse ; que M.

des viticulteurs de livrer leur vin aux Caves susvisées ; qu'ensuite, c'est lui qui gérait les achats Besnard et Cie en fonction des commandes reçues des clients des Caves Saint-Florent, contactait les

le droit de le réclamer en application d'une ordonnance du 1er juillet 1999, et l'a condamnée de chef ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de l'enfant rapportées par la psychologue Florence

le droit de le réclamer en application d'une ordonnance du 1er juillet 1999, et l'a condamnée de chef ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de l'enfant rapportées par la psychologue Florence

Florence veuve X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 6 mai 1998, qui dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs

d'abus de confiance, l'a condamné pénalement à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende, et l'a condamné à régler 210 000 francs de dommages-intérêts au profit de Yves Y... et Florence

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° V 96-40.652 formé par la société SEITA, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° A 96-40.887 formé par Mme Florence

hurlant, la traitant de "prostituée, salope, traînée", sa collègue de travail ayant entendu les insultes ; qu'il avait rappelé le 25 septembre 2001, en fin de matinée, en réitérant ses insultes ; que Florence

sa déposition orale ; que, par arrêt incident du 11 septembre 1995, la Cour avait ordonné que le témoin Florence A... soit activement recherchée et si besoin amenée par la force publique; que ce témoin

Florent, partie civile, contre l'arrêt n 770 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER du 25 novembre 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur

les suppléer en cas d'empêchement sont désignés par ordonnance du premier président pour une durée de trois ans ; qu'en l'espèce, l'ordonnance du 5 novembre 2020 énonce qu'elle a été rendue par Mme Florence

Philippe Y... et son épouse ont procédé à une donation-partage au profit de leurs enfants, Florence et Emmanuel ; que, dans l'acte, ce dernier a reconnu avoir reçu des donateurs, en août 1989, à titre

Jérôme et de son père ; que son mari avait confié le soin de dresser l'inventaire des effets emportés par Florence A... à M.

X..., engagé le 1er février 1993 par la société Mosellanne automobile, concessionnaire Peugeot à Metz, en qualité d'employé de service de vente, a accepté, le 14 octobre 1993, d'aller travailler à Florange

En effet, le contrat d'assurance souscrit par Mme Florence A..., pour le véhicule SKODA Octavia, immatriculé [...]      (contrat n° [...]) a été résilié le 23 décembre 2009.

juridique des faits poursuivis par l'Etat d'émission, et encore moins de les dénaturer ; qu'en l'espèce, en rejetant la demande de Monsieur [E], qui invoquait l'application à son bénéfice du cas de refus