A... disait être associé; que le mandat verbal donné par Mme Y... excluait tout placement spéculatif et hasardeux comme pouvait l'être celui proposé par Florian A... pour développer en réalité une

Clément F..., qui se présentait pour la première fois à l'entrée de "l'Alégra", a pu y pénétrer ; que Mme Florine G..., pourtant habituée des lieux car s'y rendant plusieurs fois par mois jusqu'en mars

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 juin 2010), que la société Le Florian et la société Tradinvest ont conclu une promesse

LA SOCIETE HOLLANDAISE NEDERLANDSCHE MIDDENSTANDS FINANCIERING BANK NV A ACHETE SUIVANT UN CONTRAT CONCLU A AMSTERDAM A LA SOCIETE HOLLANDAISE FRISTOL, UN MATERIEL INDUSTRIEL POUR UN PRIX DE 90000 FLORINS

FLORIAN, COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS ..., A PARIS, ONT DEMANDE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DE L'IMMEUBLE AVEC MISSION DE REMETTRE CELUI-CI EN ETAT ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE

Florian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 16 juillet 2008, qui, pour diffamation envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 3 000 euros

base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que les prévenus ne parlant pas la langue française, le président a désigné deux interprètes en langue roumaine et leur a fait prêter

Florian X..., 2°/ Mme Catherine X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Cofidis

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Marlange et de La Burgade, avocat aux Conseils, pour Mme [B] [F], la société Floriana PREMIER MOYEN DE CASSATION Mme [F] et la SCI Floriana

ONT PERMIS DE SAISIR LES PIECES SUIVANTES : 16 PIECES DE 10 FLORINS EN OR, 1 PIECE DE 5 FLORINS EN OR, 4 PIECES DE 1 LIVRE STERLING EN OR, 2 PIECES IRANIENNES EN OR, 7 PIECES DE 3 FLORINS EN OR ET 7 PIECES

consenti à la société Pram Invest (la société Pram) un prêt destiné à financer l'acquisition de biens immobiliers, remboursable au plus tard le 10 août 2010 et garanti par l'inscription du privilège de prêteur

; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'elle était saisie de conclusions faisant valoir que la banque avait engagé sa responsabilité pour ne pas avoir affecté, comme prévu, une partie des fonds prêtés

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré illicite le déplacement des enfants Maxime et Florian Y... et d'avoir en conséquence ordonné leur retour immédiat en Italie, en la résidence familiale

délai de six mois à compter de la signification du jugement, l'arrêt retient que la société ACI, qui a disposé d'un délai pour exécuter son obligation, n'est pas fondée à demander que l'astreinte ne prenne

des enseignes, de la rédaction des communiqués de presse et de la valorisation budgétaire des parutions (Pièces 17 et 21) ; que Florence Q... est salariée en qualité de responsable communication par le

TAG FRANCE DE LA SOMME DE 275.400 FLORINS A LA SOCIETE E.M.F.C. CETTE SOMME ETANT DESTINEE A GARANTIR DES PRETS CONTRACTES PAR LA SOCIETE H.F.I. POUR LESQUELS LA SOCIETE E.M.F.C.

eût été relaxé des poursuites pour actes de cruauté envers animaux, la constitution de partie civile de la SPA a été déclarée mal fondée ; " aux motifs que "l'on ne saurait dénier à la commune de Floirac

Pascal X..., demeurant ..., porte 443, 33270 Floirac ou ..., et actuellement sans domicile connu, 3°/ de M.

; qu'il fait valoir, toutefois, qu'en raison du projet de transfert des lits, il s'était constitué un groupe de sociétés entre la SA Vert Coteau et la SA Clinique de Florens ; que, dans ces conditions

Florand, avocat au Barreau de Paris, représentant M.