CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372638cd58014677423e28
21 janvier 2004
quinze ans ; "aux motifs que Jean-Marc X..., associé et animateur du Paradisio, qui assurait le filtrage de la clientèle, reconnaît que les jeunes filles faisaient des strip-tease en échange de cadeaux
613726a2cd58014677427368
29 novembre 2006
: - les faits sont datés précisément par Sarah, née le 5 octobre 1996, du 11 octobre 2003, parce que c'est le jour anniversaire de sa maman ; son grand-père est venu la garder avec son frère aîné Frédéric
civ3
6137211ccd580146773f10fc
8 novembre 1989
la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit : 1°/ de la société EDIMAT, exerçant le commerce sous la dénomination AIFRAN, dont le siège social est ... (17ème), 2°/ de la société FREDIVI
61372605cd5801467742258d
22 septembre 1999
à plusieurs reprises, l'a caressé et embrassé sur toutes les parties du corps, lui a touché le zizi, lui introduisant même un doigt dans l'anus ; qu'il a ajouté que celui-ci lui faisait souvent des cadeaux
6137258bcd5801467741ea73
18 octobre 1993
le tribunal correctionnel sous la prévention "d'avoir d'une part, courant décembre 1991, par écrit, image, symbole ou emblème, menacé de mort Marie-Laurence X..." et d'autre part, "menacé les époux Candau
61372693cd58014677426af5
14 septembre 2005
possède bien des cassettes pornographiques et qu'il a un magnétoscope dans sa chambre ; - que c'est Wilson qui l'aurait incité un samedi à acheter une cassette X à Easy Cash ; - qu'il lui a fait des cadeaux
civ1
61372210cd580146773f9f16
24 novembre 1993
Y..., demeurant ..., à Saint-Canut, Québec (Canada), 4 ) de M.
61372264cd580146773fc91f
14 février 1995
Frédérico Y..., demeurant chez M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01402
9 juillet 2014
Frédéric X..., qui avait collaboré avec la société Variation design à compter du 17 juin 2008, avait pris cette nouvelle représentation sans avoir sollicité l'autorisation préalable de la société Kara,
6137216acd580146773f3902
16 avril 1991
Frédéric A..., époux Guylaine C..., demeurant 205 Galbraith House Michener Park B... Alberta T6H5B6 (Canada), héritier représentant M. Maurice A..., 7°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2012:C101536
20 décembre 2012
Thierry-Frédéric X..., dont elle fait valoir aujourd'hui la nullité pour avoir été obtenues sous la contrainte morale ; qu'elle soutient que son consentement ayant été vicié, M.
ECLI:FR:CCASS:2013:C100679
26 juin 2013
dire droit sur la prestation compensatoire et sur le projet de liquidation des droits respectifs des parties, une enquête financière et fiscale sur l'ensemble des revenus et des avoirs de Monsieur Frédéric
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02590
16 décembre 2009
Y..., Lui indiquant" si Frédéric a un problème il peut venir me voir " et les autres échangés avec Mme C... concernant un logo que Mme C... demandait dans la journée et un autre concernant des affiches
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10725
24 mai 2018
Frédéric JJJ..., domicilié [...] , 64°/ à Mme Brigitte KKK..., domiciliée [...] , 65°/ à M. Pierre LLL..., domicilié [...] , 66°/ à M.
6137260ecd58014677422a1c
8 février 2000
véhicules automobiles tant par Rodolphe que par Sébastien X... au profit de personnes faisant appel à leurs services, il convient de relever que les auditions d'André C..., (Dédé, magasinier à Socométal), Frédéric
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
Frédéric, Emmanuel, Christophe RV..., demeurant à Port Grimaud I (Var), 72, Grand'Rue, 164°/ M.
édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011
11 juillet 2017
Frédérik E... comme aide largueur ; que les largages s'opéraient par la porte latérale droite de l'aéronef, seule disponible, la porte de gauche étant bloquée par du matériel ; que suite notamment à une
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00829
20 avril 2017
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que MM. X..., Y... et Z... ont été poursuivis du chef d'escroquerie en bande organisée les réunissant à des rédacteurs de la Mutuelle des Architectes Français
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.