Marie-Galante, 2°) Mme D... Berthe, Julianie, épouse NUPERT, cultivatrice, demeurant à Grand Z... Marie-Galante, 3°) M. TEMPLIER B..., Guy, entrepreneur de taxis, demeurant à Ducos, Grand Z...

Philippe Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile le Vert Galant; LA COUR, en l'audience publique du 6 février 1996, où étaient présents :

Philippe Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société civile immobilière Le Vert Galant, demeurant ...; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gallay, dont le siège social est ..., en cassation

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

de procédure pénale et qu'aucune ordonnance du président de la chambre criminelle n'a été prise ; Attendu qu'en l'espèce, le demandeur, qui s'est pourvu par déclaration du 3 avril 1995, n'a pas déposé

4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, propriétaire de la marque "Lactel" pour désigner le lait et les autres produits laitiers, la société Claudel Roustang Galac

mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me Luc THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me RYZIGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Solytek que sur le pourvoi incident relevé par la société Galland

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SIMON, les observations de Me HEMERY et de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

04h05 se situent sur la zone d'[...], à la zone industrielle la [...], précisément où a eu lieu la tentative de vol ; que les explications que l'intéressé a donné sur ce point concernant un rendez-vous galant

rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 24 septembre 2025, la SCP Spinosi, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom des sociétés civiles immobilières Galande 73 et Esmeralda se désister du pourvoi

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

de Justice, à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

X... a été entendu, alors que le camion était suivi par sept ou huit véhicules, et notant une variation dans les dépositions M.