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16 résultats pour « Ghislain POULARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720c5cd580146773ee3fc

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

JEAN-FRANCOIS, demeurant 1,500 km Route de Redoute à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1986 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit : 1°/ de Mme Ghislaine

Source officielle
CC

comm

61372214cd580146773fa0cd

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Jean, Ghislain, Marie, Patrice, demeurant ... (16ème), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR,

Source officielle
CC

comm

613722b8cd58014677400982

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

René Y..., 2°/ Mme Julie B..., veuve Y..., demeurant tous deux ..., 3°/ Mme Ghislaine Y..., épouse X..., demeurant ..., 4°/ M.

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a274

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Celle, 2 / Mme Ghislaine Y..., épouse Celle, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

civ1

613720becd580146773ee03a

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

(Pas-de-Calais), 2°) de Monsieur Ghislain Z..., demeurant ... (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation M.

Source officielle
CC

comm

61372219cd580146773fa3ca

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

Dominique A..., 3 / Mme Ghislaine B..., épouse A..., demeurant tous deux à Lartige, Jarnac (Charente), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

comm

613722e0cd580146774029e3

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Raymond X..., demeurant ..., 3°/ Mme Ghislaine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société

Source officielle
CC

comm

613722c7cd580146774015d1

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

formé par la caisse de Crédit mutuel Angers Anjou, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re Chambre, Section A), au profit de Mme Ghislaine

Source officielle
CC

comm

61372320cd58014677405cac

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghyslaine X..., demeurant ..., Baccarat, 54120

Source officielle
CC

civ1

613720e6cd580146773ef505

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

formé par : 1°/ Monsieur Jacques, Gilbert Y..., 2°/ Madame Angèle X... épouse Y..., demeurant ensemble ... à Corbeil-Essonnes (Essonne), 3°/ de Monsieur C..., Maurice E..., 4°/ Madame Ghislaine

Source officielle
CC

civ1

613720eacd580146773ef71d

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul C..., demeurant à Gabarret (Landes), "Marcadieu", en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1986 par la cour d'appel de Pau, au profit de : 1°) Madame Ghislaine

Source officielle
CC

comm

61372669cd580146774255ac

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Josette Z..., veuve Y..., 2 / Mme Brigitte Y..., 3 / Mme Armelle Y..., domiciliées toutes trois ..., 4 / Mme Ghislaine

Source officielle
CC

comm

61372390cd5801467740b6ce

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Le Manoir de Rouesse, dont le siège est ..., 2 / Mlle Ghislaine

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Poulain - M. Heurguier, - M. Carpentier, - M. Daniel Kayat, - Mme Catherine Sobral, - M. Claude Saffre, - Mme Christine Steiner, - M.

Source officielle
CC

comm

61372375cd5801467740a060

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Ghislain Lecoq, II - Sur le pourvoi n° W 98-30.196 formé par la société Compagnie financière du Lothar, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 5 février 1998 par le président

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Soulas, demeurant villa 6, village du Soleil, Puyricard (Bouches-du-Rhône), 108/ de Mme Michèle ZP..., demeurant La Ponsarde, route de Laure, Marignane (Bouches-du-Rhône), 118/ de Mme Jacqueline ZN

Source officielle