Vladimir A..., -60 915, 36 francs pour Shirley Y..., -67 576, 24 francs pour Kevin Y..., -90 572, 40 francs pour Kathleen Y..., -100 013, 93 francs pour Ashley Y..., -90 572, 40 francs pour Gwoenwdoline

L..., domicilié 98731 Huahine, 17°/ à Mme Léontine L..., veuve L..., 18°/ à Mme Gwendoline L..., épouse N..., toutes deux domiciliées quartier L...

en vigueur de la loi nouvelle, sans que la durée totale puisse excéder la durée prévue par la loi antérieure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a donné naissance à trois enfants : Gwendoline

Joël Y..., Mme Gwendoline Y... et M.

Bâtiment (la société Gaston Y...), à payer à Mme Gwendoline X... une certaine somme au titre des réparations sur le mur endommagé lors des travaux, déduction faite de son solde de factures du 26 janvier

un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens du 1er avril 2004 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé un jugement ayant ordonné le placement des mineures Gwendoline

Euroigest, société anonyme, dont le siège est [...]                        , contre l'arrêt rendu le 27 avril 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Gwendoline

l'Hôtellerie-tourisme-restauration Ile-de-France, dont le siège est [...]                                , 2°/ à Mme Frédérique A..., domiciliée [...]                                    , 3°/ à Mme Gwendoline

X... auquel un jugement du tribunal pour enfants avait confié, en application des dispositions de l'article 375-3, alinéa 2, du Code civil, les mineures Gisèle et Gwendoline Y..., le versement des allocations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Union locale Force Ouvrière, dont le siège est ..., 2 / Mme Gwendoline

A... avait eu ce qu'il méritait et que les secours ne devaient pas être prévenus ; que Mme Gwendoline B... a précisé qu'elle avait été très impressionnée par l'énervement manifesté par M.

rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit du président du Conseil général de la Vienne, ès qualités de délégataire de l'autorité parentale de Gwendoline

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 23 octobre 2014), que, sur des poursuites à fin de saisie immobilière exercées par la société Banque populaire du Sud à l'encontre de Mmes Gwendoline

. ; Attendu que Mme Z... est accouchée, le 10 mai 1991, d'une enfant prénommée Gwendoline, en état de mort apparente, qui, après réanimation, a gardé des séquelles neurologiques et motrices ; qu'après

Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Dominique Z..., veuve Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de sa fille Gwendoline

, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris, dont le siège est ..., 3 / de Mme Claudine A..., épouse Z..., demeurant 19, Venelle des Gardes, 14700 Falaise, 4 / de Mme Gwendoline

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Catherine Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                          , 2°/ Mme Gwendoline

poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2008, qui, dans la procédure suivie contre Monique X..., épouse Y..., Jean-Jacques Y..., Gwendoline