Marie-Hélène, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE en date du 8 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric A..., pour assassinat

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre détachée de Cayenne, en date du 20 février 2006, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à deux mois d'emprisonnement avec sursis

Hélène épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1998, qui, pour extorsion, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis

Paris Cedex 02, 10 / de la société Commercial Union assurance Co PLC, dont le siège est 5 Saint Helen's, 1 Undershaft, Londres EC3P 3DQ (Royaume Uni), 11 / de la société Commercial Union home and

Publicis consultants France , F2Scom, Saatchi et Saatchi Health et Re Ressources France(les sociétés du groupe Publicis) ont assigné en référé devant le président du tribunal de grande instance la société Hélène

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un litige est né entre les trois enfants de Marie-Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Hélène Y..., 2 / M.

personnel qu'en qualité d'ayant droit de François Y... décédé, contre l'arrêt rendu le 24 février 2016 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marie-Hélène

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir prononcé, sur le fondement de l'article 242 du Code civil, le divorce de Monsieur Gérard X... et de Madame Hélène Y..

domiciliée [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marie-Hélène

sera donc confirmée sur ce point. 3° la justification des comptes Etat Hypo et Enreg : Attendu que par lettre du 18 septembre 2012, Marie Hélène G... alors Présidente de la Chambre des Notaires a

Z..., résidence Sainte-Hélène, escalier 1B, [...] , 2°/ Mme Marie-Claude A..., épouse Y..., domiciliée [...]                                      , 3°/ M.

Jacques B..., domicilié [...]                           , 7°/ à Mme Catherine B..., domiciliée [...]                                  , 8°/ à Mme Marie-Hélène B... épouse D..., domiciliée [...]                         

.]                                            , 3°/ la société FHB, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                               , représentée par Mme Hélène

                                             , 3°/ à la société Blondinière, société en commandite par actions, dont le siège est [...]                                , représentée par sa gérante Mme Hélène

.. faisait souvent l'objet de ces harcèlements verbaux, elle venait souvent en pleurs dans mon bureau » ; qu'enfin, la salariée produit aux débats un courrier que lui a adressé une salariée, Madame Hélène

Je suis venue vous rencontrer avec Marie-Hélène A... comme vous le souhaitiez et je suis très choquée par vos accusations tout autant graves qu'infondées.

Gérald H..., domicilié [...], 12°/ à Mme Hélène I..., domiciliée [...], 13°/ à Mme Eva O..., domiciliée [...], 14°/ à M.

n'ont pas assisté personnellement aux faits qu'ils ont rapportés mais se sont seulement appuyés sur les documents présentés par la requérante au juge des tutelles dionysien ; qu'une étude de l'acte querellé

. ; qu'il en est en effet ainsi de Mmes Mathilde B..., Aurélie C..., Hélène D..., Olivia E... et Sophie F..., ayant toutes unanimement indiqué n'avoir jamais rencontré M.