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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372571cd5801467741dc95
11 mai 1995
11 mai 1995
cependant, la cour d'appel a cru pouvoir énoncer qu'Hélène Y...
Source officielleciv2
613720eccd580146773ef83c
11 janvier 1989
11 janvier 1989
(Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1987 par la cour d'appel de Besançon, (chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Michel Y..., demeurant Plaim Bois, Le Russey (Doubs) ; 2°/
Source officielleciv1
6137225bcd580146773fc488
23 novembre 1994
23 novembre 1994
pourvoi formé par : 1 / Mme Françoise X..., veuve Y..., remariée Sweid, demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice de ses trois enfants : - Elodie, Jocelyne, Hélène
Source officiellecomm
6137212bcd580146773f1904
6 février 1990
6 février 1990
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Maurice Y..., demeurant ..., 2°/ Monsieur Denis Y..., demeurant à Auxon-Dessus (Doubs
Source officiellesoc
61372158cd580146773f2fc9
4 octobre 1990
4 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1988
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb79
19 octobre 1988
19 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène Z... épouse A..., demeurant à Besançon (Doubs), ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
61372115cd580146773f0d4d
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André X..., 2°) Madame Christiane X..., demeurant tous deux à Besançon (Doubs),
Source officielleciv3
613720cbcd580146773ee73d
7 décembre 1988
7 décembre 1988
cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1987 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre des Expropriations), au profit de la Ville de BESANCON, représentée par son maire en exercice, à la Mairie de Besançon (Doubs
Source officielleciv1
613723c1cd5801467740dbf3
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Roger D..., demeurant 3/5/7, avenue Paul Doumer, 92500 Rueil Malmaison, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101217
7 décembre 2011
7 décembre 2011
-X... se sont opposés sur le règlement de la succession de leurs parents et de leur frère pré-décédé et qu'en 1995, six d'entre eux Hélène X..., Mme Suzanne X... épouse A..., M.
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f5716
8 avril 1992
8 avril 1992
Jean-Claude CY..., demeurant rue du Midi à Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire), 41°/ M. Michel YY..., demeurant ... à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 42°/ M.
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
(Doubs), 758/ de Mme N... Nadia, demeurant ... (Nord), 768/ de M. P... Mohamed, demeurant ... (Nord), 778/ de M. Q... Emmanuel, demeurant ... (PasdeCalais), 788/ de Mme R...
Source officielleciv3
61372285cd580146773fdfe4
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Crespon, veuve Lhermet, demeurant "Le Luxembourg", 1, boulevard de Prague à Nîmes (Gard), propriétaire des lots n s 88 et 125 en vertu d'un acte notarié du 13 juillet 1974, 15 ) de Mme Camille, Hélène
Source officielle