FÉVRIER 2025 La société Pharmacie [Adresse 4], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], [Adresse 4], [Localité 2], anciennement dénommée Pharmacie Thomas Henocq

coupables de sollicitation auprès du public de commandes de produits vétérinaires ; "aux motifs que Romain Z... ne s'était pas adressé à des personnes indéterminées mais aux clients de la pharmacie Henno

223,50 euros au titre des frais relatifs aux trajets de Milan ; AUX MOTIFS PROPRES Qu'aux termes de l'article 1315 du Code civil, celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver ; que Hénoc

mesure où René Y... n'avait jamais indiqué, pendant le déroulement de l'enquête, avoir été tenu au courant par Bernard Z... des modalités de son intervention sur le bâtiment du toit duquel a chu Didier Henon

. ; Attendu que, s'il est vrai, comme le fait valoir le mémoire produit pour la SA Le Helloco, partie civile défenderesse aux pourvois, que Jean-Claude X... ne fait pas partie des personnes visées

Picardie, 3°/ la société Piscines Henocque Picardie, dont le siège est Centre commercial, Route nationale 16, 60740 Saint-Maximin, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1994 par la cour d'appel

Y... et à lui payer des dommages-intérêts ; qu'un second jugement a dit que la société Auto Henco devra garantir M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2010, rectifié par arrêt du 30 juin 2010) que la commune de Chevilly-Larue, devenue propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Café l'Hénon

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE LOUEDOC, QUI AVAIT CHARGE HENON, ARCHITECTE, DE L'ETABLISSEMENT DES PLANS ET DE LA DIRECTION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE CONFIES

PLUSIEURS ENTREPRISES DONT CERTAINES RELEVAIENT DE L'INSTITUTION DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES DES OUVRIERS ET MENSUELS DES INDUSTRIES METALLURGIQUES, MECANIQUES, ELECTRIQUES ET CONNEXES (IRCOMMEC), HENOT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CREATIONS GERARD HENON, dont le siège est à Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis

Saint-Clair (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1987 par la cour d'appel de Caen (Chambre sociale), au profit de la société Diffusion créations Hénon, dont le siège est ...

Hénoc X..., demeurant ..., 2 / Mme Mimosa X..., demeurant ..., 3 / Mme Marguerite X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre

[N] [M], ayant la SCP Sevaux et Mathonnet pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors

Henon, conseiller référendaire et les conclusions de M.

Assurance mutuelle des Motards, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [V] [B], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon

[J] [U], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière

ENTRE : Mme [D] [H] épouse [C], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société MCPA, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon